Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
CLINIQUE DES NORIETS

CLINIQUE DES NORIETS

12 RUE DES NORIETS - 94400 VITRY-SUR-SEINE
Statuts Bilans

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Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
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Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

17/07/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts
23/12/2022
Statuts mis à jour
- Réduction du capital social
17/08/2017
Statuts mis à jour
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
- Ancienne Forme Juridique : Société à Responsabilité Limitée
- Nomination de président
23/12/2011
Statuts mis à jour
- Réduction et augmentation du capital social
23/12/2011
Statuts mis à jour
- Réduction et augmentation du capital social
15/12/2005
Statuts mis à jour
01/08/2005
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
25/04/2005
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
02/03/2004
Statuts mis à jour
- Nomination(s) de gérant(s)
23/01/2001
Statuts mis à jour
- Réduction et augmentation du capital social
- Conversion du capital en euros
- Modification(s) statutaire(s)
20/01/1994
Statuts mis à jour
- Divers

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

17/07/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
28/11/2023
10/07/2023
18/05/2020
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
29/02/2020
28/06/2019
- Changement de président
29/05/2019
- Augmentation du capital social
- Réduction du capital social
08/12/2016
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
29/07/2010
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
01/02/2006
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
15/12/2005
- entre la sociéié SARL DU 12 RUE DES NORIETS et la société VEDICI
30/11/2005
- Changement(s) de gérant(s)
25/04/2005
- Démission(s) de gérant(s)
25/04/2005
- Démission(s) de gérant(s)
18/02/2004
26/01/2004
- Nomination(s) de gérant(s)
23/01/2002
- Changement(s) de gérant(s)
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
24/10/2001
- nomination mandataire ad hoc
16/10/2000
- Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

Annonces légales parues

29/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/07/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
27/12/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
01/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/05/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
13/12/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/07/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
07/06/2019
Jugement
Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.
04/06/2019
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
08/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/09/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/08/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de la forme juridique. Modification de représentant..
14/12/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/12/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
23/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/10/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/11/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/07/2012
Modifications et mutations diverses
Modification du nom commercial.
31/12/2011
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.

Accords d’entreprise

11/03/2024
Un protocole d'accord préélectoral relatif aux elections du cse
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
14/11/2022
Un accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
15/03/2022
Avenant a l'accord relatif a l'egalite professionnelle entre les femmes et les hommes
Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Non discrimination - Diversité
05/11/2020
Accord pénibilité
Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation)
05/11/2020
Accord d'entreprise en faveur de l'emploi des seniors
Mesures d'âge (seniors, contrat de génération...)
02/09/2020
Accord relatif a l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
01/07/2020
Procès verbal relatif aux négociations annuelles obligatoires
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution), Système de rémunération (autres qu'évolution)

Marques

HOPITAL PRIVE VITRY
HOPITAL PRIVE VITRY
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3897777
Enregistrée le : 16/02/2012
Expire le : 16/02/2012
Classes : 44
HÖPITAL PRIVE DE VITRY
HÖPITAL PRIVE DE VITRY
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3897773
Enregistrée le : 16/02/2012
Expire le : 16/02/2012
Classes : 44