Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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463 RUE PARADIS - 13008 MARSEILLE
Statuts

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Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

09/05/2007
Statuts mis à jour
- CESSION DE PARTS SOCIALES STATUTS MIS A JOUR
20/01/2003
Statuts mis à jour
- STATUTS MIS A JOUR
09/04/1996
Statuts mis à jour
- MODIFICATION ARTICLE 11 DES STATUTS
- P.V. D'ASSEMBLEE DU 21/12/1995
- STATUTS MIS A JOUR
- ACTE S.S.P. EN DATE DU 22/12/1995
- CESSION DE PARTS

Actes officiels publiés

20/08/2020
- Augmentation du capital social
- Nomination de co-gérant
- Modification(s) relative(s) aux associés
- Agrément de nouveaux associés
08/06/2020
- Réduction du capital social
- Cession de parts
- Démission(s) de gérant(s)
- Cession de parts
19/05/2020
- Décès du Docteur FRANCESCHI à effet au 17/04/2017
19/04/2020
- Transfert du siège social
02/04/2020
- Modification(s) relative(s) aux associés
- Ordonnance du TGI autorisant cession de parts suite au décès de Monsieur MARIOTTI
- Attestation en date du 02/04/2020 d'engagement de réduction de capital social ou de rachat des parts sociale
17/04/2018
17/04/2018
07/04/2017
30/05/2016
20/05/2015
- Changement(s) de gérant(s)
- Modification(s) statutaire(s)
30/07/2012
- Augmentation du capital social
30/07/2012
- Augmentation du capital social
02/04/2012
- Augmentation du capital social
- Cession de parts
- Modification(s) statutaire(s)
- Entre le Docteur Richard ASWAD (Cédant) et la SELARL de médecins Instituts de Chirurgie orthopédique et sportive du membre supérieur (Cessionnaire)
02/04/2012
- Entre le Docteur Richard ASWAD (Cédant) et la SELARL de médecins Instituts de Chirurgie orthopédique et sportive du membre supérieur (Cessionnaire)
- Augmentation du capital social
- Cession de parts
- Modification(s) statutaire(s)
02/04/2012
- Entre le Docteur Richard ASWAD (Cédant) et la SELARL de médecins Instituts de Chirurgie orthopédique et sportive du membre supérieur (Cessionnaire)
- Augmentation du capital social
- Cession de parts
- Modification(s) statutaire(s)
26/11/2009
- Augmentation du capital social
- Changement de la dénomination sociale
- Modification(s) statutaire(s)
26/11/2009
- Augmentation du capital social
- Changement de la dénomination sociale
- Modification(s) statutaire(s)
03/06/2003
15/05/2003
15/05/2003
09/04/1996
- ACTE S.S.P. EN DATE DU 22/12/1995
- CESSION DE PARTS
- P.V. D'ASSEMBLEE DU 21/12/1995
- STATUTS MIS A JOUR
- MODIFICATION ARTICLE 11 DES STATUTS
28/01/1994

Annonces légales parues

25/08/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, le capital.
11/06/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, le capital.
24/05/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
22/04/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, transfert du siège social.
04/06/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
08/08/2012
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
12/04/2012
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
10/12/2009
Modifications et mutations diverses
Modification du nom, nom d'usage, prénom ou de la dénomination. Modification du capital. Modification de représentant.

Marques

ICOS INSTITUT DE CHIRURGIE ORTHOPEDIQUE ET SPORTIVE
ICOS INSTITUT DE CHIRURGIE ORTHOPEDIQUE ET SPORTIVE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4435484
Enregistrée le : 09/03/2018
Expire le : 09/03/2018
Classes : 42, 44
ICOS
ICOS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4435379
Enregistrée le : 08/03/2018
Expire le : 08/03/2018
Classes : 42, 44