Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
ACSSO COORDINATION SANITAIRE ET SOCIALE (HAD)

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Accords d’entreprise

21/10/2025
Nao 2024
Evolution des primes, Compte épargne temps, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Autre, précisez, Télétravail
26/06/2023
Nao 2022-2023
Mobilité (géographique, professionnelle - promotions), Forfaits (en heures, en jours), Système de rémunération (autres qu'évolution), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Couverture complémentaire santé - maladie, Compte épargne temps, Autre, précisez, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Système de prime (autre qu'évolution)
13/06/2022
Accord égalité hommes / femmes et qvt
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Télétravail, Droit à la déconnexion et outils numériques, Droit syndical, IRP, expression des salariés, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Egalité salariale F/H, Formation professionnelle, Travail à temps partiel, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
22/11/2021
Accord nao 2021
Compte épargne temps, Autre, précisez, Système de rémunération (autres qu'évolution), Forfaits (en heures, en jours), Système de prime (autre qu'évolution), QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
25/09/2020
Accord d'entreprise relatif aux congés maladie
25/09/2020
Nao 2018
Egalité salariale F/H, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
13/03/2020
Accord d'entreprise relatif aux congés payés, récupération des jours fériés au sein de l'acsso
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail