Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
Accord d'entreprise pour la prise en charge des frais de transport personnel dite "prime de transport"
Système de prime (autre qu'évolution), Indemnités (dont kilométrique)
01/05/2023
Avenant n°1 a l'accord d'entreprise sur l'egalite professionnelle entre les hommes et les femmes
Egalité salariale F/H
05/04/2022
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime d'habillage et de deshabillage
Evolution des primes
21/10/2020
Prime exceptionnelle pouvoir achat
Système de prime (autre qu'évolution)
02/08/2019
Accord entreprise relatif a la prime exceptionnelle
Système de prime (autre qu'évolution)
29/07/2019
Accord égalité professionnelle hommes/femmes
Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Egalité salariale F/H
Marques
ACP ACCREDITED COSMETIC PACKAGER
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3751656
Enregistrée le :05/07/2010
Expire le :05/07/2010
Classes :
3,
5,
35
ACP ACCREDITED CONTRACT PACKAGER
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3751657
Enregistrée le :05/07/2010
Expire le :05/07/2010
Classes :
3,
5,
35
EASY CLEAN OPENING
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3425690
Enregistrée le :24/04/2006
Expire le :24/04/2006
Classes :
0,
3,
5,
16,
35
CARD CUT
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3280815
Enregistrée le :12/03/2004
Expire le :12/03/2004
Classes :
0,
3,
5,
16,
35
PRESS CUT
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3175566
Enregistrée le :17/07/2002
Expire le :17/07/2002
Classes :
0,
3,
5,
16,
35
ONE SHOT
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3172612
Enregistrée le :01/07/2002
Expire le :01/07/2002
Classes :
0,
3,
5,
16,
35
Brevets
Procede de moulage et de decoupe de tampons en particulier de tampons cosmetiques de type patchs en un materiau organique gelatineux ainsi qu'installation permettant la mise en oeuvre de ce procede