Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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Entreprises du code NAF 4661Z
TERNOIS MOTOCULTURE
TERNOIS MOTOCULTURE
RUE DE LA VALLEE - 62130 GAUCHIN-VERLOINGT
03 21 03 24 38
ternois.motoculture@wanadoo.fr
Kbis
Statuts
Bilans
Résumé
Documents à télécharger
Données financières et performances
Données Premium
Documents gratuits
Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise
Documents premium
Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires
Statuts de l’entreprise
19/08/2014
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
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03/05/2011
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Nomination(s) de gérant(s)
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03/05/2011
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Nomination(s) de gérant(s)
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03/05/2011
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Nomination(s) de gérant(s)
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18/10/2001
Statuts mis à jour
- MODIFICATION DE LA DATE DE CLOTURE DE L'EXERCICE SOCIAL
- MODIFICATION DE LA DATE DE CLOTURE DE L'EXERCICE SOCIAL
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17/01/2001
Statuts mis à jour
- CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS ET AUGMENTATION
- CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS ET AUGMENTATION
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Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
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31/12/2016
Bilan complet
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Actes officiels publiés
19/12/2019
- Changement de forme juridique
- Réduction du capital social
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16/07/2019
- Changement de forme juridique
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20/05/2019
- Réduction du capital social
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27/12/2016
- Démission(s) de gérant(s)
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15/12/2006
- Changement(s) de gérant(s)
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26/06/2006
- Changement(s) de gérant(s)
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20/04/1994
- Constitution
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Annonces légales parues
11/09/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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15/09/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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15/10/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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06/09/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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05/09/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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30/12/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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12/01/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la forme juridique, le capital, l'administration
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04/06/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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17/01/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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16/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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03/01/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
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19/09/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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19/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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29/08/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
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16/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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23/09/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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27/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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27/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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26/09/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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13/05/2011
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
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29/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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02/10/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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23/09/2009
Vente d'établissements
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20/09/2009
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité
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25/09/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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