Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Délégation de pouvoir pour augmentation de capital au directeur général
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
08/02/2013
Statuts mis à jour
- Délégation de pouvoir pour augmentation de capital au directeur général
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
21/05/2012
Statuts mis à jour
- Réduction du capital social
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan consolidé
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2023
Bilan consolidé
31/12/2022
Bilan social
31/12/2022
Bilan consolidé
31/12/2021
Bilan consolidé
31/12/2021
Bilan social
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2020
Bilan consolidé
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2019
Bilan consolidé
31/12/2018
Bilan social
31/12/2017
Bilan consolidé
31/12/2016
Bilan consolidé
31/12/2016
Bilan social
Actes officiels publiés
08/08/2025
- Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)
08/08/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
08/08/2025
- Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)
08/08/2025
- Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)
08/08/2025
- Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)
08/08/2025
- Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)
08/08/2025
- Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)
08/08/2025
- Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)
08/08/2025
- Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)
08/08/2025
- Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)
10/06/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
10/06/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
10/06/2025
- Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)
10/06/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
10/06/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
10/06/2025
- Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)
06/06/2025
- Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)
06/06/2025
- Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)
06/06/2025
- Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)
03/06/2025
- Procès verbal de décision d’assemblée générale actant le principe d’une réduction de capital.
02/06/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
26/02/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
10/02/2025
- Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)
10/02/2025
- Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)
10/12/2024
- Décision de réduction
Annonces légales parues
28/09/2025
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (augmentation)
17/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/08/2024
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (augmentation)
13/06/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/06/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/03/2024
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (augmentation)
05/09/2023
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (augmentation)
07/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/07/2023
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
25/04/2023
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (diminution)
27/11/2022
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'adresse du siège
21/08/2022
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (augmentation)
17/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/06/2022
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
18/03/2022
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (augmentation)
30/09/2021
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (augmentation)
08/06/2021
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
04/06/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/06/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/03/2021
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (augmentation)
26/08/2020
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (augmentation)
19/07/2020
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
Accords d’entreprise
17/06/2025
Un accord de groupe relatif à l'organisation du temps de travail des salariés soumis à un régime horaire à la journée
Forfaits (en heures, en jours), Autre, précisez
06/05/2025
Avenant n° 7 a l’accord frais de sante et prevoyance regime complementaire sanofi du 21 novembre 2017
Couverture complémentaire santé - maladie
06/05/2025
Accord groupe relatif au fonctionnement et aux moyens des comites sociaux et economiques au sein du groupe sanofi en france
Droit syndical, IRP, expression des salariés
06/05/2025
Accord relatif aux allocations forfaitaires de teletravail dans le groupe en france
Indemnités (dont kilométrique), Télétravail
06/05/2025
Accord groupe relatif au forfait annuel en jours
Durée collective du temps de travail, Forfaits (en heures, en jours), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Droit à la déconnexion et outils numériques
06/05/2025
Avenant n° 1 a l’accord groupe relatif a l’organisation du temps de travail des salaries soumis a un regime horaire a la journee du 31 juillet 2024
Durée collective du temps de travail, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Droit à la déconnexion et outils numériques
06/05/2025
Accord groupe relatif a la composition des comites sociaux et economiques centraux au sein du groupe sanofi en france
Droit syndical, IRP, expression des salariés
06/05/2025
Accord droit syndical au sein du groupe sanofi en france
Droit syndical, IRP, expression des salariés
06/05/2025
Avenant n°2 portant revision de l’accord relatif a la mise en place du comite d’entreprise europeen sanofi du 24 fevrier 2005
Autre, précisez
06/05/2025
Accord relatif au temps partiel au sein du groupe sanofi en france
Travail à temps partiel
06/05/2025
Accord sur l’evolution du s.m.a.g. au titre de 2025
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
25/11/2024
Accord sur l’evolution du s.m.a.g. au titre de 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
23/10/2023
Accord de methode groupe et engagements de la direction
Autre, précisez, Calendrier des négociations
23/10/2023
Accord sur l’evolution du s.m.a.g. au titre des annees 2022 et 2023
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
23/10/2023
Accord groupe sur le compte epargne temps (c.e.t)
Compte épargne temps
23/10/2023
Accord relatif a l’harmonisation de la valorisation des conges payes lors de la prise et du calcul du complement 10eme conges payes dans le groupe sanofi en france
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
23/10/2023
Avenant n° 6 a l’accord frais de sante et prevoyance regime complementaire sanofi du 21 novembre 2017
Prévoyance collective, autre que santé maladie, Couverture complémentaire santé - maladie
23/10/2023
Accord cadre groupe relatif au nombre et au perimetre des etablissements distincts au sein du groupe sanofi en france
Droit syndical, IRP, expression des salariés
23/10/2023
Accord relatif a l’application de la convention collective nationale des industries chimiques au sein de certains etablissements du groupe sanofi en france
Autre, précisez
10/10/2022
Accord relatif a l’egalite professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de sanofi en france
Autres dispositions Egalité professionnelle, Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
29/08/2022
Avenant n° 1 a l’accord plan d’epargne retraite obligatoire du 8 janvier 2021
Retraite complémentaire - supplémentaire
29/08/2022
Avenant de revision a l’accord relatif au teletravail dans le groupe en france du 8 juin 2012
Télétravail, Indemnités (dont kilométrique), Droit à la déconnexion et outils numériques
29/08/2022
Accord relatif a l’egalite professionnelle entre les femmes et les hommes et a la lutte contre les discriminations au sein de sanofi en france
Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Egalité salariale F/H
25/07/2022
Accord relatif aux conges speciaux dans le groupe sanofi en france
Autre, précisez, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
25/07/2022
Avenant n° 1 a l'accord dependance et accompagnement des salaries aidants revise le 27 novembre 2018
Autre, précisez, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
Marques
T1D INNOVATION GRANT PROGRAM Funding research for the future of T1D
Statut :
Demande publiée
Numéro :FR5178530
Enregistrée le :08/09/2025
Expire le :08/09/2025
Classes :
35,
36,
42
AHEAD
Statut :
Demande publiée
Numéro :FR5147431
Enregistrée le :14/05/2025
Expire le :14/05/2025
Classes :
35,
36,
44
immerse Decoding Immunology To Elevat Patient Care
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR5136246
Enregistrée le :04/04/2025
Expire le :04/04/2025
Classes :
41
POLYP GOSSIP
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR5104257
Enregistrée le :09/12/2024
Expire le :09/12/2024
Classes :
38,
41,
44
inc FORUM DEI
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR5077051
Enregistrée le :20/08/2024
Expire le :20/08/2024
Classes :
35,
41
modulus
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR5075981
Enregistrée le :12/08/2024
Expire le :12/08/2024
Classes :
1,
5,
42,
44
iCare
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR5074926
Enregistrée le :06/08/2024
Expire le :06/08/2024
Classes :
38,
42
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR5074154
Enregistrée le :01/08/2024
Expire le :01/08/2024
Classes :
44
br1dge
Statut :
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
Numéro :FR5054989
Enregistrée le :16/05/2024
Expire le :16/05/2024
Classes :
41,
44
br1dge
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR5053948
Enregistrée le :13/05/2024
Expire le :13/05/2024
Classes :
41,
44
TANKA
Statut :
Demande publiée
Numéro :FR5050295
Enregistrée le :25/04/2024
Expire le :25/04/2024
Classes :
5,
42
IMMERSE Masterclass in Immunology
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR5016232
Enregistrée le :21/12/2023
Expire le :21/12/2023
Classes :
41
COEURS EN MOUVEMENT
Statut :
Demande publiée
Numéro :FR4992637
Enregistrée le :21/09/2023
Expire le :21/09/2023
Classes :
41
iCare
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4941959
Enregistrée le :02/03/2023
Expire le :02/03/2023
Classes :
41,
44
ERIS
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4937179
Enregistrée le :14/02/2023
Expire le :14/02/2023
Classes :
10
CEACYNQTO
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4916959
Enregistrée le :29/11/2022
Expire le :29/11/2022
Classes :
5
CEACINQAM
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4902038
Enregistrée le :30/09/2022
Expire le :30/09/2022
Classes :
5
YUCINQTO
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4902052
Enregistrée le :30/09/2022
Expire le :30/09/2022
Classes :
5
TUVCEALAY
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4902059
Enregistrée le :30/09/2022
Expire le :30/09/2022
Classes :
5
TESCINQTO
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4902051
Enregistrée le :30/09/2022
Expire le :30/09/2022
Classes :
5
LIFCINQUE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4902061
Enregistrée le :30/09/2022
Expire le :30/09/2022
Classes :
5
TEFCAMSELV
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4902047
Enregistrée le :30/09/2022
Expire le :30/09/2022
Classes :
5
YUGOCINQ
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4902056
Enregistrée le :30/09/2022
Expire le :30/09/2022
Classes :
5
LIVCINQU
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4902046
Enregistrée le :30/09/2022
Expire le :30/09/2022
Classes :
5
CEAVADCI
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4902040
Enregistrée le :30/09/2022
Expire le :30/09/2022
Classes :
5
Brevets
Nouveaux derives de 2,3-dihydro-1h-imidazo{1,2-a}pyrimidin-5-one et 1,2,3,4-tetrahydro-pyrimido{1,2-a}pyrimidin-6-one comportant une morpholine substituee, leur preparation et leur utilisation pharmaceutique
Forme pharmaceutique solide marquee et son procede de fabrication par marquage laser
Référence :
FR2966731
Dépôt :04/05/2012
Publication :26/04/2013
Déposant :SANOFI-AVENTIS
Inventeur :SEBASTIEN DASSIE, LAURENCE PEIRET
Derives d'uree de tetrahydroquinoxaline, leur preparation et leur application en therapeutique
Référence :
FR2948369
Dépôt :28/01/2011
Publication :12/04/2013
Déposant :SANOFI AVENTIS
Inventeur :OLIVIER CRESPIN, ERIC NICOLAI, OLIVIER VENIER
Nouveaux derives imidazo[1,2-a]pyridine,procede de preparation,medicaments,compositions pharmaceutiques et utilisation notamment comme inhibiteurs de met
Référence :
FR2945806
Dépôt :26/11/2010
Publication :05/04/2013
Déposant :SANOFI AVENTIS
Inventeur :DOMINIQUE DAMOUR, CONCEPTION NEMECEK, PATRICK NEMECEK, SYLVIE WENTZLER
