Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

SARL LES VIGNES DE L'ARQUE

RTE D ALES - 30700 BARON

Documents gratuits


Documents premium


Statuts de l’entreprise

30/11/2021
Statuts mis à jour
- Donation
- Donation
22/12/2014
Statuts mis à jour
- Cession de parts Modification des statuts
- Cession de parts Modification des statuts
- Cession de parts Modification des statuts
11/06/2012
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
11/06/2012
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
17/03/2004
Statuts mis à jour
- Divers
- Divers
10/07/1997
Statuts mis à jour
- Augmentation de capital
- Augmentation de capital

Actes officiels publiés

30/05/1994
- Divers
- Divers

Annonces légales parues

16/01/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
19/05/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
17/09/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/04/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/06/2012
Modifications et mutations diverses
Modification du capital. Modification de l'administration.
26/11/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Marques

les vignes de l'arque
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4787133
Enregistrée le : 22/07/2021
Expire le : 22/07/2021
Classes : 33
Les Vignes de l'Arque
Les Vignes de l'Arque
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3492802
Enregistrée le : 02/04/2007
Expire le : 02/04/2007
Classes : 32, 33
LES VIGNES DE L'ARQUE
LES VIGNES DE L'ARQUE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR94538966
Enregistrée le : 28/09/1994
Expire le : 28/09/1994
Classes : 0, 29, 31, 33