Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
OFFICE DE TOURISME METROPOLITAIN NICE COTE D'AZUR (OTM NCA)

OFFICE DE TOURISME METROPOLITAIN NICE COTE D'AZUR (OTM NCA)

5 RUE DE L'HOTEL DE VILLE - 06300 NICE
Statuts

Documents gratuits

Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

09/10/2003
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social
27/06/1994
Statuts mis à jour
- NOMINATION DIRECTEUR GENERAL

Actes officiels publiés

24/07/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
24/07/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
24/07/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
24/07/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
24/07/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
24/07/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
24/07/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
24/07/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
24/07/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
24/07/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
24/07/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
24/07/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
24/07/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
22/07/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
22/07/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
22/07/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
22/07/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
22/07/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
22/07/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
22/07/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
22/07/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
22/07/2025
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22/07/2025
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Annonces légales parues

24/07/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
09/04/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
12/11/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
12/11/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
15/03/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de la dénomination.Modification du sigle.Modification de l'adresse du siège.
05/07/2009
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
05/02/2009
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
22/10/2008
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
07/09/2008
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
07/09/2008
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
04/09/2008
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.

Marques

OCEANICE
OCEANICE
Statut : Demande publiée
Numéro : FR5163169
Enregistrée le : 10/07/2025
Expire le : 10/07/2025
Classes : 16, 35, 39, 41, 43, 45
OCEANICE
OCEANICE
Statut : Demande publiée
Numéro : FR5163172
Enregistrée le : 10/07/2025
Expire le : 10/07/2025
Classes : 16, 35, 39, 41, 43, 45
NICE RAINBOW CÔTE D'AZUR
NICE RAINBOW CÔTE D'AZUR
Statut : Demande publiée
Numéro : FR5149170
Enregistrée le : 20/05/2025
Expire le : 20/05/2025
Classes : 16, 35, 39, 41, 43
PET FRIENDLY NICE COTE D'AZUR
PET FRIENDLY NICE COTE D'AZUR
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5054888
Enregistrée le : 16/05/2024
Expire le : 16/05/2024
Classes : 16, 35, 39, 41, 43
EXPLORE NICE CÔTE D'AZUR Tourisme & congrès
EXPLORE NICE CÔTE D'AZUR Tourisme & congrès
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5036270
Enregistrée le : 06/03/2024
Expire le : 06/03/2024
Classes : 16, 35, 39, 41, 43
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5036273
Enregistrée le : 06/03/2024
Expire le : 06/03/2024
Classes : 16, 35, 39, 41, 43
Nice Hôtel Historique Plus qu'un séjour, une expérience
Nice Hôtel Historique Plus qu'un séjour, une expérience
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5024828
Enregistrée le : 26/01/2024
Expire le : 26/01/2024
Classes : 16, 35, 39, 41, 43
IRISEE NATURELLEMENT
IRISEE NATURELLEMENT
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4870538
Enregistrée le : 19/05/2022
Expire le : 19/05/2022
Classes : 16, 35, 39, 41, 43
PET FRIENDLY
PET FRIENDLY
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4870531
Enregistrée le : 19/05/2022
Expire le : 19/05/2022
Classes : 16, 35, 39, 41
Nice Côte d'Azur France, Exaltante de Lumière
Nice Côte d'Azur France, Exaltante de Lumière
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4374763
Enregistrée le : 07/07/2017
Expire le : 07/07/2017
Classes : 9, 16, 35, 41, 43
Nice Côte d'Azur Fance, Exaltante de Lumière
Nice Côte d'Azur Fance, Exaltante de Lumière
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4365105
Enregistrée le : 31/05/2017
Expire le : 31/05/2017
Classes : 9, 16, 35, 41, 43
NICE COTE D AZUR FRANCE EXALTANTE DE LUMIERE
NICE COTE D AZUR FRANCE EXALTANTE DE LUMIERE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4365106
Enregistrée le : 31/05/2017
Expire le : 31/05/2017
Classes : 9, 16, 35, 41, 43
BRIGADE D'AGITATEURS DE TRIBUNES
BRIGADE D'AGITATEURS DE TRIBUNES
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4356622
Enregistrée le : 24/04/2017
Expire le : 24/04/2017
Classes : 16, 35, 39, 41
B.A.T.
B.A.T.
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4356619
Enregistrée le : 24/04/2017
Expire le : 24/04/2017
Classes : 16, 35, 39, 41
NICE COTE D'AZUR PASS
NICE COTE D'AZUR PASS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4249054
Enregistrée le : 15/02/2016
Expire le : 15/02/2016
Classes : 9, 16, 35, 38, 39, 41
NICE CARD
NICE CARD
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4249231
Enregistrée le : 15/02/2016
Expire le : 15/02/2016
Classes : 9, 16, 35, 38, 39, 41
NICE CÔTE D'AZUR CARD
NICE CÔTE D'AZUR CARD
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4249219
Enregistrée le : 15/02/2016
Expire le : 15/02/2016
Classes : 9, 16, 35, 38, 39, 41
NICE CITY PASS
NICE CITY PASS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4249247
Enregistrée le : 15/02/2016
Expire le : 15/02/2016
Classes : 9, 16, 35, 38, 39, 41
NICE CITY CARD
NICE CITY CARD
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4249239
Enregistrée le : 15/02/2016
Expire le : 15/02/2016
Classes : 9, 16, 35, 38, 39, 41
NICE PASS
NICE PASS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4249235
Enregistrée le : 15/02/2016
Expire le : 15/02/2016
Classes : 9, 16, 35, 38, 39, 41
NICE irisée naturellement
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3924563
Enregistrée le : 05/06/2012
Expire le : 05/06/2012
Classes : 16, 35, 41, 43
FRENCH RIVIERA PASS
FRENCH RIVIERA PASS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3650621
Enregistrée le : 14/05/2009
Expire le : 14/05/2009
Classes : 9, 16, 35, 38, 39, 41
RIVIERA PASS
RIVIERA PASS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3455259
Enregistrée le : 09/10/2006
Expire le : 09/10/2006
Classes : 9, 16, 35, 38, 39, 41
CARNASTRING
CARNASTRING
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3279240
Enregistrée le : 11/03/2004
Expire le : 11/03/2004
Classes : 0, 16, 35, 41
ROI DE LA CLONERIE
ROI DE LA CLONERIE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3225766
Enregistrée le : 19/05/2003
Expire le : 19/05/2003
Classes : 0, 16, 25, 28, 41