Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
Un accord relatif au calendrier 2024 de consultation du comité social et economique
Droit syndical, IRP, expression des salariés
20/01/2025
Accord sur le télétravail
Télétravail
07/10/2024
Un avenant n°1 à l'accord relatif à l'egalité professionnelle entre les femmes et les hommes, à la qualité de vie au travail et aux conditions de travail signé le 23 juin 2022
Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution)
11/09/2023
Un accord relatif au calendrier de consultation du comité social et economique
Calendrier des négociations, Autre, précisez
29/05/2023
Un avenant n°1 à l'accord relatif au télétravail signé le 10.05.2022
Télétravail
27/02/2023
Un accord de prorogation des mandats du comité social et economique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
28/11/2022
Un accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
28/11/2022
Un accord relatif à la mise en place du comité social et economique
Droit syndical, IRP, expression des salariés, Autre, précisez
04/07/2022
Un accord relatif à l’egalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie et des conditions de travail
Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Egalité salariale F/H
16/05/2022
Un accord relatif au calendrier de consultation du comité social et economique au cours de l'exercice 2021
Autre, précisez
06/09/2021
Accord calendrier consultation cse 2020
Calendrier des négociations
07/05/2020
L’accord instituant les regimes de garanties collectives obligatoires du 28.11.2018 « incapacité – invalidité – décès »
Prévoyance collective, autre que santé maladie
07/05/2020
Avenant n°1 de l’accord instituant les regimes de garanties collectives obligatoires du 28.11.2018 « incapacité – invalidité – décès »
Prévoyance collective, autre que santé maladie
07/05/2020
Avenant n°1 de l'accord collectif instituant les régimes de garanties collectives du 28.11.2018 de remboursement de frais médicaux
Couverture complémentaire santé - maladie
13/03/2020
Proces-verbal d'accord portant sur les négociations annuelles obligatoires nao 2020
Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
11/07/2019
Accord relatif au calendrier des reunion d'information-consultation du cse
Couverture complémentaire santé - maladie, Retraite complémentaire - supplémentaire, Prévoyance collective, autre que santé maladie
29/01/2019
Accord de methode
Accords de méthode (PSE)
29/01/2019
accord de mise en place du comité social et économique
Droit syndical, IRP, expression des salariés, Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
13/12/2018
Negociation annuelle obligatoire 2019
Système de prime (autre qu'évolution), Système de rémunération (autres qu'évolution)
07/02/2018
Une negociation annuelle obligatoire 2018
Système de rémunération (autres qu'évolution), Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Marques
HCV
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3100476
Enregistrée le :16/05/2001
Expire le :16/05/2001
Classes :
0,
9,
37,
42,
45
HEIMANN CARGO VISION
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3100471
Enregistrée le :16/05/2001
Expire le :16/05/2001
Classes :
0,
9,
37,
42,
45
Xcalibur
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR95596321
Enregistrée le :08/11/1995
Expire le :08/11/1995
Classes :
9
MOBILIX
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR94544083
Enregistrée le :10/11/1994
Expire le :10/11/1994
Classes :
9
SYCOSCAN
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR1430504
Enregistrée le :13/10/1987
Expire le :13/10/1987
Classes :
9
Brevets
Methode d'inspection d'une charge a l'aide d'un systeme de detection par transmission de rayons x
Référence :
FR2994265
Dépôt :07/02/2014
Publication :05/09/2014
Déposant :SMITHS HEIMANN SAS
Inventeur :NAJIB GADI, NICOLAS DUMAY
Installation de radiographie d'une charge pour realiser une detection et procede correspondant.
Référence :
FR2983584
Dépôt :07/06/2013
Publication :10/01/2014
Déposant :SMITHS HEIMANN SAS
Inventeur :PASCAL DESAUTE, IRENE DORION, NICOLAS DUMAY
Procede et dispositif pour detecter la presence, dans une charge, d'objets suspects constitues de materiaux nucleaires de poids atomiques eleve
Référence :
FR2933498
Dépôt :08/01/2010
Publication :06/07/2012
Déposant :SMITHS HEIMANN SAS
Inventeur :JEAN MICHEL FAUGIER, NICOLAS DUMAY, ERIC SIMON, ERIC FALZON, JEAN PHILIPPE DENIS