Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
LES MOULINS DE L'ANDELLE

LES MOULINS DE L'ANDELLE

224 ROUTE DU MOULIN D’IMBERVILLE - 76780 MORVILLE-SUR-ANDELLE
02 32 76 91 14
moulinsdelandelle@wanadoo.fr
Bilans

Documents gratuits

Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Bilans comptables

31/07/2024
Bilan complet
31/07/2023
Bilan complet
31/07/2022
Bilan complet
31/07/2021
Bilan complet
31/07/2020
Bilan complet
31/07/2019
Bilan complet
31/07/2018
Bilan complet
31/07/2017
Bilan complet

Actes officiels publiés

11/01/2022
- rectification d'une erreur matérielle au sein de la 4ème résolution du procès-verbal de l'assemblée générale du 20 décembre 2021
- Modification(s) relative(s) aux associés
- Modification(s) statutaire(s)
- autorisation de cession
- autorisation de donation
11/01/2022
- rectification d'une erreur matérielle au sein de la 4ème résolution du procès-verbal de l'assemblée générale du 20 décembre 2021
- Modification(s) statutaire(s)
- autorisation de cession
- autorisation de donation
- Modification(s) relative(s) aux associés
13/02/2019
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
23/08/2018
- de SAS en SARL
- de SAS en SARL - Adoption des statuts de la société sous sa nouvelle forme - Nomination de la gérance - Constatation de la cessation des fonctions des commissaires aux comptes
05/03/2018
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
02/03/2012
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
08/02/2006
02/02/2006
09/01/2006
13/01/2003
24/11/2000

Annonces légales parues

30/01/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/03/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/11/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/11/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/04/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/05/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/08/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la forme juridique, l'administration
03/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/12/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/02/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/03/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/02/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/03/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/04/2012
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
04/04/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/05/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/04/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/03/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Marques

PAIN 9 FARINE DE PETIT MOULIN EN NORMANDIE
PAIN 9 FARINE DE PETIT MOULIN EN NORMANDIE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4842657
Enregistrée le : 10/02/2022
Expire le : 10/02/2022
Classes : 30
PAIN 9 SELECTION
PAIN 9 SELECTION
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3503844
Enregistrée le : 30/05/2007
Expire le : 30/05/2007
Classes : 30