Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

SAS LE CHAPEAU

LD BROUX - 86200 MAULAY

Documents gratuits


Documents premium


Statuts de l’entreprise

04/04/2011
Statuts mis à jour
- Agrément de nouveaux associés
04/04/2011
Statuts mis à jour
- Agrément de nouveaux associés
04/04/2011
Statuts mis à jour
- Agrément de nouveaux associés
12/01/2010
Statuts mis à jour
- Cession ou donation de parts
- Modification(s) statutaire(s)
12/01/2010
Statuts mis à jour
- Cession ou donation de parts
- Modification(s) statutaire(s)
04/07/1994
Statuts mis à jour
- Constitution

Bilans comptables

31/03/2025
Bilan complet
31/03/2023
Bilan complet
31/03/2021
Bilan complet
31/03/2020
Bilan complet
31/03/2017
Bilan complet

Actes officiels publiés

25/07/2023
- Démission de président
- Modification(s) statutaire(s) Modification(s) statutaire(s)
- Nomination de président
25/07/2023
- Démission de président
- Modification(s) statutaire(s) Modification(s) statutaire(s)
- Nomination de président
31/12/2021
- Changement de forme juridique
- Changement de la dénomination sociale
- Modification(s) statutaire(s)
- Nomination de président
15/10/2021

Annonces légales parues

30/09/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
27/03/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
10/10/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
03/08/2023
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
14/10/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
18/02/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/01/2022
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, l'adresse de l'établissement et l'administration
08/10/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/11/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/10/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/10/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/10/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/01/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/11/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/04/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/03/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Marques

Le Chapeau
Le Chapeau
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4116157
Enregistrée le : 08/09/2014
Expire le : 08/09/2014
Classes : 31
LE CHAPEAU
LE CHAPEAU
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3310241
Enregistrée le : 26/08/2004
Expire le : 26/08/2004
Classes : 0, 29, 31