Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
Entreprises
Dirigeants
Services
Mon compte
Démo
S'abonner
Accueil
Entreprises du code NAF 4631Z
SAS LE CHAPEAU
SAS LE CHAPEAU
LD BROUX - 86200 MAULAY
Kbis
Statuts
Bilans
Résumé
Documents à télécharger
Données financières et performances
Données Premium
Documents gratuits
Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise
Documents premium
Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires
Statuts de l’entreprise
04/04/2011
Statuts mis à jour
- Agrément de nouveaux associés
Télécharger
04/04/2011
Statuts mis à jour
- Agrément de nouveaux associés
Télécharger
04/04/2011
Statuts mis à jour
- Agrément de nouveaux associés
Télécharger
12/01/2010
Statuts mis à jour
- Cession ou donation de parts
- Modification(s) statutaire(s)
Télécharger
12/01/2010
Statuts mis à jour
- Cession ou donation de parts
- Modification(s) statutaire(s)
Télécharger
04/07/1994
Statuts mis à jour
- Constitution
Télécharger
Bilans comptables
31/03/2025
Bilan complet
Télécharger
31/03/2023
Bilan complet
Télécharger
31/03/2021
Bilan complet
Télécharger
31/03/2020
Bilan complet
Télécharger
31/03/2017
Bilan complet
Télécharger
Actes officiels publiés
25/07/2023
- Démission de président
- Modification(s) statutaire(s) Modification(s) statutaire(s)
- Nomination de président
Télécharger
25/07/2023
- Démission de président
- Modification(s) statutaire(s) Modification(s) statutaire(s)
- Nomination de président
Télécharger
31/12/2021
- Changement de forme juridique
- Changement de la dénomination sociale
- Modification(s) statutaire(s)
- Nomination de président
Télécharger
15/10/2021
Télécharger
Annonces légales parues
30/09/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Télécharger
27/03/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Télécharger
10/10/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Télécharger
03/08/2023
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
Télécharger
14/10/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Télécharger
18/02/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger
11/01/2022
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, l'adresse de l'établissement et l'administration
Télécharger
08/10/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger
22/11/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger
14/10/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger
27/10/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger
22/10/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger
16/01/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger
22/11/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger
06/04/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger
11/03/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger
Marques
Le Chapeau
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR4116157
Enregistrée le :
08/09/2014
Expire le :
08/09/2014
Classes :
31
Télécharger
LE CHAPEAU
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3310241
Enregistrée le :
26/08/2004
Expire le :
26/08/2004
Classes :
0, 29, 31
Télécharger