Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Décision sur la modification du capital social Reconstitution des capitaux propres
- Décision sur la modification du capital social Reconstitution des capitaux propres
- Décision sur la modification du capital social Reconstitution des capitaux propres
23/02/2018
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
- Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
09/09/2013
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
09/09/2013
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
13/12/2010
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
13/12/2010
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
13/12/2010
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
13/12/2010
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
03/09/2009
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social de la personne morale Décision sur la modification du capital social Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
- Transfert du siège social de la personne morale Décision sur la modification du capital social Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
- Transfert du siège social de la personne morale Décision sur la modification du capital social Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
03/09/2009
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social de la personne morale Décision sur la modification du capital social Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
- Transfert du siège social de la personne morale Décision sur la modification du capital social Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
- Transfert du siège social de la personne morale Décision sur la modification du capital social Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
03/09/2009
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social de la personne morale Décision sur la modification du capital social Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
- Transfert du siège social de la personne morale Décision sur la modification du capital social Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
- Transfert du siège social de la personne morale Décision sur la modification du capital social Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
18/09/2006
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
02/10/2003
Statuts mis à jour
- Divers Divers
- Divers Divers
- Divers
02/10/2003
Statuts mis à jour
- Divers Divers
- Divers Divers
- Divers
15/04/2002
Statuts mis à jour
- Conversion du capital en euros
- Conversion du capital en euros
- Conversion du capital en euros
31/12/1999
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social de la personne morale
- Transfert du siège social de la personne morale
- Transfert du siège social de la personne morale
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
31/12/2015
Bilan complet
31/12/2013
Bilan complet
Actes officiels publiés
11/07/2024
- Modification relative aux dirigeants d'une société
21/02/2024
- Modification relative aux dirigeants d'une société
02/10/2023
- Modification relative aux dirigeants d'une société
29/06/2023
- Renouvellement de mandat
23/11/2021
- Modification relative aux dirigeants d'une société
17/08/2020
- Continuation de la société malgré les pertes
26/02/2020
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
26/02/2020
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
26/11/2019
- Modification relative aux dirigeants d'une société
12/08/2019
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
05/07/2019
- Modification relative aux dirigeants d'une société
30/04/2019
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
20/12/2018
- Modification relative aux dirigeants d'une société
10/04/2018
- Modification relative aux dirigeants d'une société
09/11/2017
- Régularisation bénéficiaire effectif
- Continuation de la société malgré les pertes Modification des commissaires aux comptes
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
09/11/2017
- Régularisation bénéficiaire effectif
- Continuation de la société malgré les pertes Modification des commissaires aux comptes
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
29/09/2015
- Modification relative aux dirigeants d'une société
26/03/2015
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2014
- Modification relative aux dirigeants d'une société
11/06/2014
- Modification relative aux dirigeants d'une société
16/05/2014
- Modification relative aux dirigeants d'une société
05/02/2014
- Modification relative aux dirigeants d'une société
16/01/2014
- Modification relative aux dirigeants d'une société
10/04/2013
- Modification relative aux dirigeants d'une société
02/11/2012
- Modification relative aux dirigeants d'une société
Annonces légales parues
03/10/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/01/2025
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (augmentation)
30/09/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/07/2024
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
25/02/2024
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
05/10/2023
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
06/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/11/2021
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
19/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/05/2021
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
27/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/02/2020
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
29/02/2020
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
28/11/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
13/10/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/08/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
11/07/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
03/05/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
23/12/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
06/12/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/05/2018
Vente d'établissements
Acte sous seing privé en date du 28/02/2018 Service Départemental de l'Enregistrement de Toulouse le 20/03/2018, Dossier Dossier 2018 14320 référence 2018 A 02991A. Adresse de l'ancien propriétaire : 183 Avenue des Etats Unis 31200 TOULOUSE. Adresse du nouveau propriétaire : 183 Avenue des Etats Unis 31200 TOULOUSE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
13/05/2018
Vente d'établissements
Acte sous seing privé en date du 28/02/2018 Service Départemental de l'Enregistrement de Toulouse le 20/03/2018, Dossier Dossier 2018 14320 référence 2018 A 02991. Adresse de l'ancien propriétaire : 183 Avenue des Etats Unis 31200 TOULOUSE. Adresse du nouveau propriétaire : 183 Avenue des Etats Unis 31200 TOULOUSE. Le prix principal porte sur trois établissements secondaires dans le Cantal. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
13/05/2018
Vente d'établissements
Acte sous seing privé en date du 28/02/2018 Service Départemental de l'Enregistrement de Toulouse le 20/03/2018, Dossier Dossier 2018 14320 référence 2018 A 02991. Adresse de l'ancien propriétaire : 183 Avenue des Etats Unis 31200 TOULOUSE. Adresse du nouveau propriétaire : 183 Avenue des Etats Unis 31200 TOULOUSE. Le prix principal porte sur trois établissements secondaires exploités dans le Cantal. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
19/04/2018
Vente d'établissements
Acte sous seing privé en date du 28/02/2018, enregistré au Service de la Publicité foncière et de l'enregistrement de Toulouse 3 le 20/03/2018, dossier 2018 14320, référence 2018 A 02991 Adresse de l'ancien propriétaire : 183, avenue des Etats Unis 31200 Toulouse.
Accords d’entreprise
25/03/2025
Négociations annuelles obligatoires 2025
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
07/10/2024
Accord relatif à l'égalité, parité et mixité entre les femmes et les hommes
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
07/10/2024
Accord de prévention de la pénibilité
Autres dispositions emploi
29/07/2024
Negociations annuelles obligatoire 2022
Autre, précisez
03/06/2024
Negociations annuelles obligatoire 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
29/04/2024
Négociations annuelles obligatoires 2023
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
07/06/2021
Accord relatif a l’egalite professionnelle, a la mixite et a la parite entre les femmes et les hommes
Egalité salariale F/H
07/06/2021
Transfert au csec de la gestion d'une partie des oeuvres sociales et culturelles de certains csee
Autre, précisez
10/05/2021
Accord relatif a la mise en place d’un dispositif specifique d’activite partielle
Système de rémunération (autres qu'évolution)
20/04/2021
Negociation annuelle obligatoire
Autre, précisez
02/04/2021
Accord relatif a la mise en place d’un dispositif specifique d’activite partielle de longue duree - apld
Autre, précisez
18/02/2021
Accord de prevention de la penibilite
Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation)
17/12/2020
Accord sur la gestion des emplois et des parcours professionnels
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Autres dispositions emploi
17/12/2020
Accord relatif a la mise en place d’un dispositif specifique d’activite partielle
Travail à temps partiel
30/11/2020
Accord de compensation budget oeuvres sociales et culturelles
Autre, précisez
04/06/2019
Accord collectif relatif a la mise en place d'equipes de suppleance
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
18/09/2018
Accord sur les negociations annuelles obligatoires 2018
Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
05/06/2018
Negociations annuelles obligatoires 2018
Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des primes, Reprise des données, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution)
05/06/2018
Negociations annuelles obligatoires 2018
Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Reprise des données
27/02/2018
Un accord sur la gestion previsionnelle des emplois et des competences
GPEC
03/01/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Autres dispositions Egalité professionnelle, Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité
Marques
Les Fromagers du Pays Vert
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR5157179
Enregistrée le :19/06/2025
Expire le :19/06/2025
Classes :
29
La Pastourelle
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR5157172
Enregistrée le :18/06/2025
Expire le :18/06/2025
Classes :
29
MONT VEILLAC
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR5068008
Enregistrée le :08/07/2024
Expire le :08/07/2024
Classes :
29
St HERBLEU
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR5034154
Enregistrée le :28/02/2024
Expire le :28/02/2024
Classes :
29
LES FROMAGERS CANTALIENS
Statut :
Demande publiée
Numéro :FR4988655
Enregistrée le :06/09/2023
Expire le :06/09/2023
Classes :
29
LA VIE DE CHATEAU
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4870521
Enregistrée le :19/05/2022
Expire le :19/05/2022
Classes :
29
LA VIE DE CHATEAU
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4870519
Enregistrée le :19/05/2022
Expire le :19/05/2022
Classes :
29
LES ELEVEURS DU SUD-OUEST
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4788868
Enregistrée le :28/07/2021
Expire le :28/07/2021
Classes :
29
LA FROMAGERIE DE SAINT-FLOUR ELEVEURS, FROMAGERS & AFFINEURS DEPUIS 1969
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4558857
Enregistrée le :12/06/2019
Expire le :12/06/2019
Classes :
29
La Pastourelle
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4556672
Enregistrée le :04/06/2019
Expire le :04/06/2019
Classes :
29
SAINT FLOUR
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR4542570
Enregistrée le :11/04/2019
Expire le :11/04/2019
Classes :
29
AGRIFROMAGERS
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4541982
Enregistrée le :10/04/2019
Expire le :10/04/2019
Classes :
29
HAUTES-TERRES
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4541979
Enregistrée le :10/04/2019
Expire le :10/04/2019
Classes :
29
L' Affiné DES ALPES
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4428279
Enregistrée le :13/02/2018
Expire le :13/02/2018
Classes :
29
ROC DU MALZIEU
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4379697
Enregistrée le :28/07/2017
Expire le :28/07/2017
Classes :
29
SECRETS D AFFINEURS
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4364894
Enregistrée le :30/05/2017
Expire le :30/05/2017
Classes :
29
IL MALZIO
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4353416
Enregistrée le :10/04/2017
Expire le :10/04/2017
Classes :
29
L'Arbas Grande Tradition
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4270893
Enregistrée le :10/05/2016
Expire le :10/05/2016
Classes :
29
LA MOUCHANE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR4127816
Enregistrée le :22/10/2014
Expire le :22/10/2014
Classes :
29
CUIQUE SUUM
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR4107342
Enregistrée le :10/07/2014
Expire le :10/07/2014
Classes :
29
La Pastourelle
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR4102993
Enregistrée le :03/07/2014
Expire le :03/07/2014
Classes :
29
SECRETS D'AFFINEURS
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR4100679
Enregistrée le :17/06/2014
Expire le :17/06/2014
Classes :
29
LE SAINT FLOUR Crémeux et facile à tartiner LES FROMAGERS CANTALIENS