Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
- Changement de président
20/08/2009
Statuts mis à jour
- Changement de président et nomination d'un directeur général
- Changement de dénomination en celle de HOPITAL PRIVE SAINT MARTIN-CAEN
20/08/2009
Statuts mis à jour
- Changement de président et nomination d'un directeur général
- Changement de dénomination en celle de HOPITAL PRIVE SAINT MARTIN-CAEN
20/08/2009
Statuts mis à jour
- Changement de président et nomination d'un directeur général
- Changement de dénomination en celle de HOPITAL PRIVE SAINT MARTIN-CAEN
20/08/2009
Statuts mis à jour
- Changement de président et nomination d'un directeur général
- Changement de dénomination en celle de HOPITAL PRIVE SAINT MARTIN-CAEN
27/01/2005
Statuts mis à jour
- Transformation en société par actions simplifiée
16/09/2002
Statuts mis à jour
- Mise en harmonie des statuts
15/04/2002
Statuts mis à jour
- ATTESTATIONS DE DESIGNATION DE REPRESENTANTS PERMANENTS
- Augmentation du capital social
- Réduction du capital social
- Conversion du capital en euros
- Modifications relatives au conseil d'administration
- ATTESTATION DE LA BANQUE
Bilans comptables
30/06/2024
Bilan complet
30/06/2023
Bilan complet
30/06/2022
Bilan complet
30/06/2021
Bilan complet
30/06/2020
Bilan complet
30/06/2019
Bilan complet
30/06/2017
Bilan complet
30/06/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
01/08/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
24/03/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
07/05/2024
25/10/2023
08/03/2023
- Changement de directeur général
21/03/2022
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
27/01/2021
- Nomination de directeur général
- Démission de directeur général
04/11/2019
- Démission de directeur général
23/10/2019
- Nomination de directeur général
04/07/2018
01/02/2017
- Changement de président
27/06/2016
- Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
06/04/2016
- Nomination de directeur général
- Démission de directeur général
27/11/2013
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/12/2011
- Changement de président
16/03/2009
- Changement de Président
31/03/2008
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
21/12/2007
- Changement de président
21/12/2007
- Changement de président
26/09/2006
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
06/03/2006
- Changement de directeur-général
01/10/2004
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Attestations de désignation de Représentants Permanents
02/06/2003
- Modifications relatives au conseil d'administration
17/08/2000
- CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT
17/08/2000
- Modifications relatives au conseil d'administration
- DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA CLINIQUE DU LANDY
Annonces légales parues
14/08/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
02/01/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/05/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
02/11/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
19/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/03/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
23/03/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/03/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
31/05/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/02/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
11/02/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/11/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
29/10/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
21/03/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/03/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/07/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
15/03/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/02/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/02/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
08/07/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
19/04/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
09/03/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/09/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
21/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
15/04/2025
La négociation annuelle obligatoire 2025
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Travailleurs handicapés, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Couverture complémentaire santé - maladie, Autre, précisez
08/07/2024
Un accord de methode a pour objet de preciser le calendrier, la periodicite, les themes & les modalites de negociations dans l'entrprise
Système de rémunération (autres qu'évolution), Autres dispositions Egalité professionnelle, Calendrier des négociations
08/04/2024
La fin de greve
Système de prime (autre qu'évolution)
28/11/2023
Les modalites d'organisation des negociations annuelles obligatoires (accord de methode)
Système de rémunération (autres qu'évolution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Calendrier des négociations
14/11/2022
La negociation annuelle obligatoire [nao]
Calendrier des négociations, Travailleurs handicapés, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autres dispositions emploi, Couverture complémentaire santé - maladie, Autre, précisez, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Autres dispositions Egalité professionnelle, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
14/11/2022
Prime de partage de la valeur
Autre, précisez
10/01/2022
La negociation annuelle obligatoire 2022
Egalité salariale F/H, Autre, précisez, Evolution des primes
10/01/2022
L'accord de methode negociation annuelle obligatoire et interessement
Autre, précisez, Calendrier des négociations, Egalité salariale F/H, Intéressement
11/02/2021
La negociation annuelle obligatoire
Couverture complémentaire santé - maladie, Autre, précisez, Mesures d'âge (seniors, contrat de génération...), Egalité salariale F/H, Evolution des primes, Classifications, GPEC, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
07/05/2020
La revalorisation des salaires
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
30/04/2020
La fin de greve
Fin de conflit, Autre, précisez
20/11/2019
La mise en place du vote dematerialise par internet pour les elections professionnelles 2019
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
09/07/2019
La negociation annuelle obligatoire prevue aux articles l 2242-1 & l 2242-2 du code du travail
Couverture complémentaire santé - maladie, Autre, précisez, Autres dispositions Egalité professionnelle, GPEC, Système de prime (autre qu'évolution), Egalité salariale F/H, Evolution des primes
04/06/2019
La prorogation des mandats des membres du comité d'entreprise et des délégués de personnel
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
12/03/2019
le régime de prévoyance non cadres
Prévoyance collective, autre que santé maladie
11/05/2018
La negociation annuelle obligatoire.
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Autre, précisez, GPEC, Mesures d'âge (seniors, contrat de génération...), Autres dispositions Egalité professionnelle
