Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
LE PETIT BASQUE

LE PETIT BASQUE

LA PRADE - 33650 SAINT-MEDARD-D'EYRANS
Statuts

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Statuts de l’entreprise

05/06/2014
Statuts mis à jour
- Refonte des statuts
- Changement de président
- Nomination de directeur général
- Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
- Délégation de pouvoir
30/04/2002
Statuts mis à jour
- MISE EN HARMONIE DES STATUTS SUITE AUX NOUVELLES REGULATIONS ECONOMIQUES
- Délégation de pouvoir
- CHOIX DU MODE DE DIRECTION
25/01/1995
Statuts mis à jour
- ACTES SSP 19-01-1995 - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS DU 19-01-1995 - PV DES ADMINISTRATEURS DU 23-01-1995 - ATTESTATION DEPOT DES FONDS

Actes officiels publiés

22/05/2018
- Changement de commissaire aux comptes titulaire
- Démission de commissaire aux comptes suppléant
24/03/2016
- Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
27/05/2008
- MODIFICATION EXCEPTIONNELLE
14/04/2008
- Changement de président
01/02/2005
- SAS
- Modification(s) statutaire(s)
- Nomination de président
- Modification(s) statutaire(s)
04/05/2004
- SUPPRESSION DU DROIT PREFERENTIEL DE SOUSCRIPTION AU PROFIT DU PERSONNEL SALARIE DE LA SOCIETE - DELEGATION AU CONSEIL D'ADMINISTRATION AFIN DE REALISER LADITE OP2RATION
- Mise en harmonie des statuts
- Délégation de pouvoir
19/06/2002
- Réduction du capital social
- Réduction du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
28/03/2002
- . L'assemblée donne tous pouvoirs au conseil d'administration à l'effet de réaliser la réduction du capital.
- Délégation de pouvoir
22/03/2001
- Changement(s) d'administrateur(s)
- PAR LA SOCIETE LE PETIT BASQUE
- Changement relatif à l'objet social
- NOUVELLE DENOMINATION LE PETIT BASQUE
- Conversion du capital en euros
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
- Délégation de pouvoir
- Divers
- Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
23/01/2001
- RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR LES APPORTS EFFECTUES P AR LA SOCIETE LE PETIT BASQUE
27/12/2000
- TRAITE DE FUSION ENTRE LA SOCIETE SOFI PB LA SOCIETE ABSORBAN TE ET LA SOCIETE LE PETIT BASQUE LA SOCIETE ABSORBEE
26/10/1999
- Changement de commissaire aux comptes titulaire

Annonces légales parues

24/05/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
31/03/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
15/06/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
07/06/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/04/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/04/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/04/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/04/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/03/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/04/2008
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
25/03/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Marques

le Petit Basque DEPUIS 1959 LE FRAIS de BREBIS
le Petit Basque DEPUIS 1959 LE FRAIS de BREBIS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5057453
Enregistrée le : 24/06/2024
Expire le : 24/06/2024
Classes : 29
Le FOUETTE DE BREBIS Si doux Si frais Le Petit Basque depuis 1959
Le FOUETTE DE BREBIS Si doux Si frais Le Petit Basque depuis 1959
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5015025
Enregistrée le : 18/12/2023
Expire le : 18/12/2023
Classes : 29
Le Fouetté de Brebis le Petit Basque depuis 1959 Si doux ! Si frais !
Le Fouetté de Brebis le Petit Basque depuis 1959 Si doux ! Si frais !
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4936673
Enregistrée le : 13/02/2023
Expire le : 13/02/2023
Classes : 29
le Petit Basque DEPUIS 1959 UN GRAND YAOURT DE BREBIS
le Petit Basque DEPUIS 1959 UN GRAND YAOURT DE BREBIS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4828812
Enregistrée le : 23/12/2021
Expire le : 23/12/2021
Classes : 29
le Petit Basque DEPUIS 1959 OSEZ ! la douceur du BREBIS
le Petit Basque DEPUIS 1959 OSEZ ! la douceur du BREBIS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4828807
Enregistrée le : 23/12/2021
Expire le : 23/12/2021
Classes : 29
Le Petit Basque Le p'tit DOUX DE BREBIS
Le Petit Basque Le p'tit DOUX DE BREBIS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4818066
Enregistrée le : 17/11/2021
Expire le : 17/11/2021
Classes : 29
Le P'tit Doux
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4781363
Enregistrée le : 30/06/2021
Expire le : 30/06/2021
Classes : 29
Brebi'z
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4719997
Enregistrée le : 11/01/2021
Expire le : 11/01/2021
Classes : 29
Douceur Coco June
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4689431
Enregistrée le : 07/10/2020
Expire le : 07/10/2020
Classes : 29
Le Petit Basque depuis 1959
Le Petit Basque depuis 1959
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4647884
Enregistrée le : 15/05/2020
Expire le : 15/05/2020
Classes : 21, 29, 30
DOUCEUR DE BREBIS
DOUCEUR DE BREBIS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4167569
Enregistrée le : 24/03/2015
Expire le : 24/03/2015
Classes : 29
LE PTIT BREBIS
LE PTIT BREBIS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3931596
Enregistrée le : 03/07/2012
Expire le : 03/07/2012
Classes : 29, 30, 32
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3895867
Enregistrée le : 09/02/2012
Expire le : 09/02/2012
Classes : 29, 30, 32
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3895874
Enregistrée le : 09/02/2012
Expire le : 09/02/2012
Classes : 29, 30, 32
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3895869
Enregistrée le : 09/02/2012
Expire le : 09/02/2012
Classes : 29, 30, 32
LES DEUX BREBIS
LES DEUX BREBIS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3657730
Enregistrée le : 17/06/2009
Expire le : 17/06/2009
Classes : 29
FONDANT A COEUR
FONDANT A COEUR
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3657731
Enregistrée le : 17/06/2009
Expire le : 17/06/2009
Classes : 29
DES PLAISIRS AUTHENTIQUES
DES PLAISIRS AUTHENTIQUES
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3657015
Enregistrée le : 15/06/2009
Expire le : 15/06/2009
Classes : 29
L'AQUITAIN
L'AQUITAIN
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3427537
Enregistrée le : 04/05/2006
Expire le : 04/05/2006
Classes : 0, 29, 30
LE PETIT BASQUE
LE PETIT BASQUE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3427538
Enregistrée le : 04/05/2006
Expire le : 04/05/2006
Classes : 30
LE PETIT BASQUE
LE PETIT BASQUE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR97701720
Enregistrée le : 23/10/1997
Expire le : 23/10/1997
Classes : 0, 21, 29, 30
PASCAL
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1347758
Enregistrée le : 04/02/1986
Expire le : 04/02/1986
Classes : 29