Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
JACUZZI FRANCE

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13 RUE DE ROMAINVILLE - 03300 CUSSET
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Statuts Bilans

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Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

07/04/2023
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social
14/12/2022
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
30/05/2014
Statuts mis à jour
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Nomination de directeur général
26/02/2010
Statuts mis à jour
- Approbation du projet de traité de fusion-absorption de la sté ATELIER DU BAIN
- Changement relatif à l'objet social
- Transfert du siège au 8 route de Paris 03300 Cusset
26/02/2010
Statuts mis à jour
- Approbation du projet de traité de fusion-absorption de la sté ATELIER DU BAIN
- Changement relatif à l'objet social
- Transfert du siège au 8 route de Paris 03300 Cusset
26/02/2010
Statuts mis à jour
- Approbation du projet de traité de fusion-absorption de la sté ATELIER DU BAIN
- Changement relatif à l'objet social
- Transfert du siège au 8 route de Paris 03300 Cusset
26/02/2010
Statuts mis à jour
- Approbation du projet de traité de fusion-absorption de la sté ATELIER DU BAIN
- Changement relatif à l'objet social
- Transfert du siège au 8 route de Paris 03300 Cusset

Bilans comptables

30/09/2024
Bilan complet
30/09/2023
Bilan complet
30/09/2021
Bilan complet
30/09/2020
Bilan complet
30/09/2019
Bilan complet
30/09/2018
Bilan complet
30/09/2017
Bilan complet
30/09/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

28/07/2023
28/07/2023
28/07/2023
08/04/2022
- Nomination de directeur général
05/02/2021
- Changement de président
01/08/2018
- Démission de directeur général
28/04/2015
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
27/09/2013
- Changement(s) de gérant(s)
16/01/2012
- Changement(s) de gérant(s)
18/12/2009
03/12/2009
03/12/2009
10/09/2009
12/08/2009
12/08/2009
26/05/2008
03/08/2007
30/01/2007
03/05/2006
19/11/2005
29/01/2005
01/12/2003
02/10/2003
14/03/2003
14/03/2003

Annonces légales parues

10/04/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
19/05/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
13/08/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité.
02/08/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
13/04/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité, transfert du siège social.
31/12/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
31/05/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/04/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
06/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/02/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
04/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/08/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
06/05/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/05/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/05/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/06/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
15/05/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/10/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
17/06/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/02/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Marques

Ynergétique
Ynergétique
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5036114
Enregistrée le : 06/03/2024
Expire le : 06/03/2024
Classes : 10
ATELIER du BAIN
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4627367
Enregistrée le : 25/02/2020
Expire le : 25/02/2020
Classes : 6, 11, 19, 20, 21
J COLLECTION
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3720242
Enregistrée le : 10/03/2010
Expire le : 10/03/2010
Classes : 6, 11, 19
J COLLECTION
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3720246
Enregistrée le : 10/03/2010
Expire le : 10/03/2010
Classes : 6, 11, 19
CLEARGLASS
CLEARGLASS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3285286
Enregistrée le : 09/04/2004
Expire le : 09/04/2004
Classes : 0, 6, 11, 19, 40
ATELIER DU BAIN
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3139438
Enregistrée le : 28/12/2001
Expire le : 28/12/2001
Classes : 6, 11, 19, 20, 21

Brevets

Porte destinee a equiper un emplacement de douche
Porte destinee a equiper un emplacement de douche
Référence : FR2956023
Dépôt : 12/08/2011
Publication : 13/04/2012
Déposant : ATELIER DU BAIN
Inventeur : ROGER ALBERO, FRANCK ROUGERON
Ecran de protection contre les eclabousures destine a equiper une baignoire
Référence : FR2956022
Dépôt : 12/08/2011
Publication : 09/03/2012
Déposant : ATELIER DU BAIN
Inventeur : ROGER ALBERO, FRANCK ROUGERON