Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
TOA ARCHITECTES ASSOCIES

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16 RUE FRANCOIS ARAGO - 93100 MONTREUIL
Statuts Bilans

Documents gratuits

Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

30/10/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
24/04/2017
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social
17/06/2015
Statuts mis à jour
- Réduction du capital social
22/01/2015
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Nomination(s) de gérant(s)
18/11/2008
Statuts mis à jour
- EXTENSION DE LA PROCEDURE D AGREMENT EN CAS DE TRANSMISSION PAR SUCCESSION DE PARTS SOCIALES
17/07/2008
Statuts mis à jour
- Changement de la dénomination sociale
- Augmentation du capital social
- Nomination de co-gérant
10/01/2002
Statuts mis à jour
- 27T RUE DU PROGRES 93107 MONTREUIL CEDEX
- Divers
27/07/2001
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Divers

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet

Actes officiels publiés

30/10/2025
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
30/10/2025
- Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
25/08/2025
- Procès verbal de décision d’assemblée générale actant le principe d’une réduction de capital.
01/12/2023
28/06/2023
- Modification(s) statutaire(s)
28/06/2023
- Modification(s) statutaire(s)
28/06/2023
- Modification(s) statutaire(s)
28/02/2023
- Démission de co-gérant
09/12/2021
- Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
- Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
27/07/2015
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
27/03/2015
- Réduction du capital social
14/01/2000
- MODIFICATION DE LA FORME JURIDIQUE
25/01/1995

Annonces légales parues

11/11/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, le capital.
26/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
09/06/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
05/12/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
06/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
02/03/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
24/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
14/12/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
12/12/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
16/11/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/04/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/10/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/04/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de l'adresse du siège..
19/10/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/12/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/08/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
25/06/2015
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
30/01/2015
Modifications et mutations diverses
Modification du capital. Modification de représentant.
13/12/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/10/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/08/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/08/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/07/2008
Modifications et mutations diverses
Modification du nom, nom d'usage, prénom ou de la dénomination. Modification du capital. Modification de représentant.