Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
FRANCE PASSION

FRANCE PASSION

31 BOULEVARD DE GRAVILLE - 84200 CARPENTRAS
04 90 10 19 12
info@france-passion.com

Documents gratuits


Documents premium


Statuts de l’entreprise

24/08/2015
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
20/03/2012
Statuts mis à jour
- de carpentras à carpentras
20/03/2012
Statuts mis à jour
- de carpentras à carpentras

Bilans comptables

31/08/2024
Bilan complet
31/08/2023
Bilan complet
31/08/2022
Bilan complet
31/08/2021
Bilan complet

Actes officiels publiés

12/08/2024
25/01/2006
16/01/2002
25/09/1996
22/04/1996
10/02/1995

Annonces légales parues

16/08/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
08/02/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
25/12/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
30/12/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
22/12/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
10/05/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
23/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
24/04/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
04/05/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
30/05/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
20/05/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/05/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/06/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/04/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/04/2012
Modifications et mutations diverses
Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
02/08/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/05/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/10/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/01/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Marques

Le camping-car en liberté
Le camping-car en liberté
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4836254
Enregistrée le : 21/01/2022
Expire le : 21/01/2022
Classes : 16, 35, 39, 41, 43
EUROPE PASSION
EUROPE PASSION
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4041004
Enregistrée le : 18/10/2013
Expire le : 18/10/2013
Classes : 16, 35, 36, 38, 39, 41, 43
LABEL BASE
LABEL BASE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4041009
Enregistrée le : 18/10/2013
Expire le : 18/10/2013
Classes : 35, 39, 41, 43
FRANCE PASSION
FRANCE PASSION
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4040936
Enregistrée le : 18/10/2013
Expire le : 18/10/2013
Classes : 36, 39, 43
LIVRE DE BORD
LIVRE DE BORD
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3520338
Enregistrée le : 20/08/2007
Expire le : 20/08/2007
Classes : 35, 39, 41
Bienvenue aux camping-cars
Bienvenue aux camping-cars
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3488376
Enregistrée le : 14/03/2007
Expire le : 14/03/2007
Classes : 16, 35, 38, 39, 41, 43
En camping-car à la ferme
En camping-car à la ferme
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3485128
Enregistrée le : 26/02/2007
Expire le : 26/02/2007
Classes : 16, 35, 39, 41
FRANCE PASSION
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR93482424
Enregistrée le : 01/09/1993
Expire le : 01/09/1993
Classes : 16, 35, 38, 41