Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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127 ROUTE DE BORDEAUX - 63870 ORCINES
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Statuts de l’entreprise

06/04/2017
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- Réduction du capital social
- nomination d'un fondé de pouvoir
15/10/2014
Statuts mis à jour
- Changement relatif à l'objet social
04/05/2006
Statuts mis à jour
- CESSION DE PARTS ENTRE MR JEAN FRANCOIS DUCHEIX ET MLE LAURENCE DEMOTA,MR FREDERIC DEMOTA, MR MARC DEMOTA
13/01/2003
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
06/02/1997
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social

Actes officiels publiés

08/02/2017
- Réduction du capital social
- SOUS CONDITION SUSPENSIVE
08/10/2015
- du 36 rue du Capricorne 63000 Clermont Ferrand au 127 route de Bordeaux - La Font de l'Arbre - 63870 Orcines
15/01/2014
- DEMOTA CLAUDE/ DEMOTA LAURENCE/DEMOTA FREDERIC/ DEMOTA MARC
15/04/2013
- Démission(s) de gérant(s)
04/04/2012
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
04/04/2012
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
31/07/2006
- Changement(s) de gérant(s)
03/04/2006
- Donation/partage de parts
- DONATION PARTAGE DE MR ET MME DEMOTA CLAUDE A LEURS TROIS ENFANTS
19/01/2005
- CESSION DE PARTS DE MR JF DUCHEIX A LAURENCE - FREDERIC - MARC DEMOTA
19/01/2005
- CESSION DE PARTS DE MR JF DUCHEIX A LAURENCE - FREDERIC - MARC DEMOTA
13/09/2004
- FIN DES FONCTIONS DU COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET DU COMMISSAIRE
- AUX COMPTES SUPPLEANT
27/08/2002
- Modification de l'objet social Modification de(s) commissaire(s) aux comptes Réduction du capital
- Modification de l'objet social Modification de(s) commissaire(s) aux comptes Réduction du capital
27/05/2002
- REALISATION D UNE REDUCTION DE CAPITAL PAR DISTRIBUTION
19/02/2001
- Changement(s) de gérant(s)
24/11/1999
- NOUVEAU CO GERANT : DEMOTA LAURENCE Augmentation de capital
- Augmentation de capital
- Augmentation de capital
- Augmentation de capital
- APPROBATION DU PROJET DE FUSION DE LA SOCIETE MODEDOM Augmentation de capital
27/10/1999
- RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION
30/09/1999
- PROJET DE TRAITE DE FUSION ENTRE LA STE ITEMET LA STE MODEDOM
07/07/1999
- ORDONNANCE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT FD EN DATE DU 06/07/99DESIGNONS MR GUY SOUCHAL DOMICILIE A CLERMONT FD 8 RUE LEONARD DE VINCI
- EN QUALITE DE COMMISSAIRE A LA FUSION DE LA STE MODEDOMPAR LA STE ITEM
13/01/1999
- Augmentation de capital Changement de gérant
- Augmentation de capital Changement de gérant
- TRAITE D'APPORT Augmentation de capital Changement de gérant
22/12/1998
- RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS EN DATE DU 16/12/98
10/12/1998
- UNE ORDONNANCE DU PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT FERRANDEN DATE DU 09/12/98
- DESIGNATION DE MONSIEUR BERNARD AGRET EN QUALITE DE COMMISSAIRE AUX APPORTS
27/11/1998
- TRAITE D'APPORT
- Augmentation du capital social
05/11/1998
- RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS
08/10/1998
- ORDONNANCE DU TRIBUNAL DE COMMERCE EN DATE DU 06/10/98DESIGNATION DE LA SOCIETE CAP AUDIT EN QUALITE DE COMMISSAIRE AUX APPORTS
08/02/1995
- Constitution
- NOMINATION DU GERANT

Annonces légales parues

11/03/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
18/10/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
14/12/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
12/11/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
10/12/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
04/11/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
03/11/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
12/04/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital, l'administration
29/11/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
02/11/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/10/2015
Modifications et mutations diverses
Transfert du siège social
06/12/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/12/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/04/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
15/01/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/09/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/09/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/10/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Marques

TOUT L'ART D'ICI
TOUT L'ART D'ICI
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4911444
Enregistrée le : 07/11/2022
Expire le : 07/11/2022
Classes : 16, 20, 21, 35
tAi
tAi
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4911450
Enregistrée le : 07/11/2022
Expire le : 07/11/2022
Classes : 16, 20, 21, 35
ITEM
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Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4165807
Enregistrée le : 18/03/2015
Expire le : 18/03/2015
Classes : 41, 43