Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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127 ROUTE DE BORDEAUX - 63870 ORCINES
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Kbis
Statuts
Résumé
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Données financières et performances
Données Premium
Documents gratuits
Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise
Documents premium
Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires
Statuts de l’entreprise
06/04/2017
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- Réduction du capital social
- nomination d'un fondé de pouvoir
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15/10/2014
Statuts mis à jour
- Changement relatif à l'objet social
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04/05/2006
Statuts mis à jour
- CESSION DE PARTS ENTRE MR JEAN FRANCOIS DUCHEIX ET MLE LAURENCE DEMOTA,MR FREDERIC DEMOTA, MR MARC DEMOTA
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13/01/2003
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
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06/02/1997
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
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Actes officiels publiés
08/02/2017
- Réduction du capital social
- SOUS CONDITION SUSPENSIVE
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08/10/2015
- du 36 rue du Capricorne 63000 Clermont Ferrand au 127 route de Bordeaux - La Font de l'Arbre - 63870 Orcines
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15/01/2014
- DEMOTA CLAUDE/ DEMOTA LAURENCE/DEMOTA FREDERIC/ DEMOTA MARC
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15/04/2013
- Démission(s) de gérant(s)
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04/04/2012
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
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04/04/2012
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
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31/07/2006
- Changement(s) de gérant(s)
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03/04/2006
- Donation/partage de parts
- DONATION PARTAGE DE MR ET MME DEMOTA CLAUDE A LEURS TROIS ENFANTS
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19/01/2005
- CESSION DE PARTS DE MR JF DUCHEIX A LAURENCE - FREDERIC - MARC DEMOTA
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19/01/2005
- CESSION DE PARTS DE MR JF DUCHEIX A LAURENCE - FREDERIC - MARC DEMOTA
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13/09/2004
- FIN DES FONCTIONS DU COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET DU COMMISSAIRE
- AUX COMPTES SUPPLEANT
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27/08/2002
- Modification de l'objet social Modification de(s) commissaire(s) aux comptes Réduction du capital
- Modification de l'objet social Modification de(s) commissaire(s) aux comptes Réduction du capital
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27/05/2002
- REALISATION D UNE REDUCTION DE CAPITAL PAR DISTRIBUTION
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19/02/2001
- Changement(s) de gérant(s)
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24/11/1999
- NOUVEAU CO GERANT : DEMOTA LAURENCE Augmentation de capital
- Augmentation de capital
- Augmentation de capital
- Augmentation de capital
- APPROBATION DU PROJET DE FUSION DE LA SOCIETE MODEDOM Augmentation de capital
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27/10/1999
- RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION
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30/09/1999
- PROJET DE TRAITE DE FUSION ENTRE LA STE ITEMET LA STE MODEDOM
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07/07/1999
- ORDONNANCE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT FD EN DATE DU 06/07/99DESIGNONS MR GUY SOUCHAL DOMICILIE A CLERMONT FD 8 RUE LEONARD DE VINCI
- EN QUALITE DE COMMISSAIRE A LA FUSION DE LA STE MODEDOMPAR LA STE ITEM
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13/01/1999
- Augmentation de capital Changement de gérant
- Augmentation de capital Changement de gérant
- TRAITE D'APPORT Augmentation de capital Changement de gérant
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22/12/1998
- RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS EN DATE DU 16/12/98
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10/12/1998
- UNE ORDONNANCE DU PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT FERRANDEN DATE DU 09/12/98
- DESIGNATION DE MONSIEUR BERNARD AGRET EN QUALITE DE COMMISSAIRE AUX APPORTS
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27/11/1998
- TRAITE D'APPORT
- Augmentation du capital social
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05/11/1998
- RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS
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08/10/1998
- ORDONNANCE DU TRIBUNAL DE COMMERCE EN DATE DU 06/10/98DESIGNATION DE LA SOCIETE CAP AUDIT EN QUALITE DE COMMISSAIRE AUX APPORTS
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08/02/1995
- Constitution
- NOMINATION DU GERANT
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Annonces légales parues
11/03/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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18/10/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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14/12/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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12/11/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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10/12/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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04/11/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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03/11/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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12/04/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital, l'administration
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29/11/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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02/11/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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18/10/2015
Modifications et mutations diverses
Transfert du siège social
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06/12/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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12/12/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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28/04/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
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15/01/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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22/09/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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02/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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03/09/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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03/10/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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Marques
TOUT L'ART D'ICI
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4911444
Enregistrée le :
07/11/2022
Expire le :
07/11/2022
Classes :
16, 20, 21, 35
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tAi
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4911450
Enregistrée le :
07/11/2022
Expire le :
07/11/2022
Classes :
16, 20, 21, 35
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ITEM
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR4165807
Enregistrée le :
18/03/2015
Expire le :
18/03/2015
Classes :
41, 43
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