Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
28/12/2011
Statuts mis à jour
- Transfert siège social et établissement principal
- Transfert siège social et établissement principal
28/12/2011
Statuts mis à jour
- Transfert siège social et établissement principal
- Transfert siège social et établissement principal
26/03/2010
Statuts mis à jour
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
26/03/2010
Statuts mis à jour
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
09/09/2009
Statuts mis à jour
- Apport partiel d'actif Modification de la dénomination de la personne morale
- Apport partiel d'actif Modification de la dénomination de la personne morale
- Apport partiel d'actif Modification de la dénomination de la personne morale
09/09/2009
Statuts mis à jour
- Apport partiel d'actif Modification de la dénomination de la personne morale
- Apport partiel d'actif Modification de la dénomination de la personne morale
- Apport partiel d'actif Modification de la dénomination de la personne morale
09/09/2009
Statuts mis à jour
- Apport partiel d'actif Modification de la dénomination de la personne morale
- Apport partiel d'actif Modification de la dénomination de la personne morale
- Apport partiel d'actif Modification de la dénomination de la personne morale
09/06/2009
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Cession de parts
- Cession de parts
24/12/2008
Statuts mis à jour
- Modification des principales activités Transfert du siège social de la personne morale
- Modification des principales activités Transfert du siège social de la personne morale
- Modification des principales activités Transfert du siège social de la personne morale
22/11/2006
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
15/10/2002
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale
- Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale
23/04/2001
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Modification de la date de cloture de l'exercice social
- Décision sur la modification du capital social Modification de la date de cloture de l'exercice social
16/09/1999
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle
- Transfert du siège social de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/09/1997
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Cession de parts Modification des dirigeants, organes de contrôle
- Décision sur la modification du capital social Cession de parts Modification des dirigeants, organes de contrôle
17/02/1995
Statuts mis à jour
- Actes constitutifs
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
06/05/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
06/03/2025
- Procès verbal de décision d’assemblée générale actant le principe d’une réduction de capital.
06/03/2025
- Réduction du capital
02/03/2023
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
16/02/2023
- Apport de titres de sociétés
29/03/2021
- Modification des commissaires aux comptes
19/03/2020
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
18/10/2018
- Projet de fusion
18/10/2018
- Projet de fusion
24/03/2015
- Modification des commissaires aux comptes
23/03/2015
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier
06/08/2009
21/07/2009
- Apport partiel d'actif
21/07/2009
- Apport partiel d'actif
20/02/2009
- Nomination de commissaire à la scission
12/04/2007
- Modification des commissaires aux comptes
Annonces légales parues
09/05/2025
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
03/04/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
29/02/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/03/2023
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
16/03/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/03/2023
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
05/05/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/08/2021
Vente d'établissements
Acte en date du 23/07/2021 enregistré au NANCY 1 le 03/08/2021 sous le numéro DOSSIER 2021 00056681 REFERENCE 5404P01 2021 A 02232 Adresse de l'ancien propriétaire: 11 Rue Robert Schuman 54500 Vandœuvre-lès-Nancy
20/08/2021
Vente d'établissements
Acte en date du 23/07/2021 enregistré au NANCY 1 le 03/08/2021 sous le numéro DOSSIER 2021 00056681 REFERENCE 5404P01 2021 A 02232 Adresse de l'ancien propriétaire: 11 Rue Robert Schuman 54500 Vandœuvre-lès-Nancy
11/04/2021
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
11/03/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/04/2020
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
19/03/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/04/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/10/2018
Vente d'établissements
PROJET DE FUSION DATE DE L'ACTE : 28/09/2018 SOCIETE ABSORBANTE : La société IT PARTNER, SAS au capital de 708.383,25 €, siège social : 22, rue Berjon - Greenopolis - 69009 LYON, 400 008 652 RCS LYON SOCIETE ABSORBEE : La société DIGITUSE, SARL au capital de 20.000 €, siège social : 33, avenue du Docteur Georges Lévy Parc du Moulin à vent - 69200 VENISSIEUX, 811 737 048 RCS LYON - Montant de l'actif : 255.261 € - Montant du passif : 173.309 € - Apport net (comptable) : 81.952 € IT PARTNER, société absorbante détenant la totalité des actions de DIGITUSE, société absorbée, il ne sera procédé à aucune augmentation du capital. De même, les apports effectués par la société absorbée n'étant pas rémunérés par l'attribution d'actions émises par la société absorbante, il n'a pas été établi de rapport d'échange. DATE D'EFFET : 01/01/2018 Toutes les opérations actives et passives effectuées par DIGITUSE depuis la date du 01/01/2018 jusqu'au jour de la réalisation définitive de la fusion, seront prises en charge par IT PARTNER. Les créanciers des sociétés fusionnantes, dont la créance est antérieure au présent avis, pourront former opposition à cette fusion, dans les conditions et délais prévus par les articles L 236-14 du et R.236-8 du Code de Commerce. Le projet de fusion a été déposé au greffe du tribunal de commerce de LYON le 18 octobre 2018.
21/10/2018
Vente d'établissements
PROJET DE FUSION DATE DE L'ACTE : 28/09/2018 SOCIETE ABSORBANTE : La société IT PARTNER, SAS au capital de 708.383,25 €, siège social : 22, rue Berjon - Greenopolis - 69009 LYON, 400 008 652 RCS LYON SOCIETE ABSORBEE : La société SCAPELAN, SAS au capital de 60.000 €, siège social : 33, avenue du Docteur Georges Lévy - Parc du Moulin à vent - 69200 VENISSIEUX, 518 563 879 R.C.S LYON - Montant de l'actif : 358.938 € - Montant du passif : 254.612 € - Apport net (comptable) : 104.326 € IT PARTNER, société absorbante détenant la totalité des actions de SCAPELAN, société absorbée, il ne sera procédé à aucune augmentation du capital. De même, les apports effectués par la société absorbée n'étant pas rémunérés par l'attribution d'actions émises par la société absorbante, il n'a pas été établi de rapport d'échange. DATE D'EFFET : 01/01/2018 Toutes les opérations actives et passives effectuées par SCAPELAN depuis la date du 01/01/2018 jusqu'au jour de la réalisation définitive de la fusion, seront prises en charge par IT PARTNER. Les créanciers des sociétés fusionnantes, dont la créance est antérieure au présent avis, pourront former opposition à cette fusion, dans les conditions et délais prévus par les articles L 236-14 du et R.236-8 du Code de Commerce. Le projet de fusion a été déposé au greffe du tribunal de commerce de LYON le 18 octobre 2018.
03/05/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/05/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/06/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/08/2015
Modifications et mutations diverses
Modification du capital. Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.
21/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/06/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/06/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/04/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
16/01/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
02/12/2024
Avenant de revision de l’accord relatif a la duree et l’amenagement du temps de travail du 1er janvier 2022
Forfaits (en heures, en jours)
26/12/2022
Avenant de revision de l’accord d’entreprise du 1er avril 2019
Système de prime (autre qu'évolution), Indemnités (dont kilométrique), Evolution des primes
19/12/2022
Accord relatif a la duree et l’amenagement du temps de travail
Autre, précisez, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
22/11/2021
Avenant de révision de l'accord d'entreprise du 1er avril 2019
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Heures supplémentaires (contingent, majoration), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Evolution des primes
29/01/2019
Protocole d'accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
