Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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Statuts Bilans

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Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

31/12/2013
Statuts mis à jour
- Modification de la dénomination de la personne morale Modification des principales activités Modification des statuts
- Modification de la dénomination de la personne morale Modification des principales activités Modification des statuts
18/12/2007
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social de la personne morale Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
- Transfert du siège social de la personne morale Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
01/06/2004
Statuts mis à jour
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
21/03/2003
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social de la personne morale Décision sur la modification du capital social
- Transfert du siège social de la personne morale Décision sur la modification du capital social
16/11/2001
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
30/12/1998
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social Transfert du siège social de la personne morale
- Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social Transfert du siège social de la personne morale
02/01/1997
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social d'un greffe extérieur Cession de parts
- Transfert du siège social d'un greffe extérieur Cession de parts
- Transfert du siège social d'un greffe extérieur Cession de parts

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

17/05/2022
- Modification des commissaires aux comptes
26/05/2015
- Continuation de la société malgré les pertes
04/03/2011
- Modification des commissaires aux comptes
- Modification des commissaires aux comptes
04/03/2011
- Modification des commissaires aux comptes
- Modification des commissaires aux comptes
20/12/2010
- Continuation de la société malgré les pertes
30/04/2004
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier
06/04/2004
- Nomination de commissaire à la transformation
07/07/1997
- Reconstitution des capitaux propres
07/01/1997
- Cession de parts
30/10/1996
02/03/1995

Annonces légales parues

12/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/06/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/05/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/05/2022
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
20/05/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/06/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/05/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/06/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/06/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/06/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/05/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
08/06/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/06/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/01/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de la dénomination. Modification de l'activité. Adjonction du nom commercial.
16/09/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/06/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/06/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/10/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/03/2011
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
10/01/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/10/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/12/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/06/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/01/2008
Modifications et mutations diverses
Nouveau siège.

Accords d’entreprise

22/04/2025
Accord d'entreprise du 21 mars 2025 suite à la négociation annuelle obligatoire 2025
Autre, précisez
29/04/2024
Accord d'entreprise du 22 mars 2022 suite a la nao 2022
Autre, précisez
22/04/2024
Accord d'entreprise du 15 mars 2024 suite à la négociation annuelle obligatoire 2024
Autre, précisez
24/07/2023
Accord relatif a la mise en place du vote dematerialise par internet
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
10/04/2023
Accord d'entreprise du 21 mars 2023 suite a la negociation annuelle obligatoire 2023
Autre, précisez
30/01/2023
Accord d'entreprise du 14 avril 2021 suite a la negociation annuelle obligatoire 2021
Autre, précisez
31/12/2020
Accord négociation annuelle obligatoire
Autre, précisez

Marques

PAPERPATCH
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4016028
Enregistrée le : 28/06/2013
Expire le : 28/06/2013
Classes : 2, 16
Miss Modeline
Miss Modeline
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3877642
Enregistrée le : 28/11/2011
Expire le : 28/11/2011
Classes : 16, 18
COOKY
COOKY
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3850669
Enregistrée le : 01/08/2011
Expire le : 01/08/2011
Classes : 16
DECOPATCH
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3110437
Enregistrée le : 09/07/2001
Expire le : 09/07/2001
Classes : 16