Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
TB VERGERS

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RUE FAUNE - 62158 SAULTY
Statuts Bilans

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Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

30/08/2024
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
30/08/2024
Statuts mis à jour
- Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
16/04/2014
Statuts mis à jour
- Changement de forme juridique
03/10/2011
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
03/10/2011
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
30/07/2007
Statuts mis à jour
- Cession de parts
30/10/2006
Statuts mis à jour
- Cession de parts
04/10/2005
Statuts mis à jour
- Cession de parts
26/06/2003
Statuts mis à jour
- MODIFICATION DES STATUTS SUITE A LA CESSION DE PARTS SOCIALES
- MODIFICATION DES STATUTS SUITE A LA CESSION DE PARTS SOCIALES

Bilans comptables

30/06/2021
Bilan complet
30/06/2020
Bilan complet
30/06/2019
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

03/02/2022
- Modification(s) statutaire(s)
17/08/2021
- Changement de la dénomination sociale
29/07/2021
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
13/04/2021
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
22/05/2019
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
02/12/2016
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
28/07/2010
- CHANGEMENENT COMMISSAIRE AUX COMPTES
19/10/2004
- NOMINATIN DE COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT
09/02/2004
- LISTE DES SIEGES SOCIAUX ANTERIEURS TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL
- TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL
- TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL
06/03/2003
- Cession de parts
26/12/2001
- LISTE DES SIEGES SOCIAUX ANTERIEURS TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL Conversion du capital social en euros
- TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL Conversion du capital social en euros
- TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL Conversion du capital social en euros
- TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL Conversion du capital social en euros
04/05/2000
28/02/2000
27/10/1999
22/06/1999
01/02/1999
23/12/1996
06/03/1995

Annonces légales parues

01/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/08/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la dénomination.
31/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/05/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/04/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/10/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/12/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
09/11/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/11/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/11/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/05/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la forme juridique, l'administration
28/12/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/10/2011
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
03/10/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/08/2010
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
02/10/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/09/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Marques

Croc terroir
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4848810
Enregistrée le : 02/03/2022
Expire le : 02/03/2022
Classes : 29, 30, 31, 32
Le bonheur est dans le verger
Le bonheur est dans le verger
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4575936
Enregistrée le : 20/08/2019
Expire le : 20/08/2019
Classes : 29, 30, 31, 32, 35, 41
Chouchoutons la nature et les Hommes
Chouchoutons la nature et les Hommes
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4575933
Enregistrée le : 20/08/2019
Expire le : 20/08/2019
Classes : 29, 30, 31, 32, 35
FRAIS VERGERS
FRAIS VERGERS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4085438
Enregistrée le : 18/04/2014
Expire le : 18/04/2014
Classes : 31
LES VERGERS DE SAULTY
LES VERGERS DE SAULTY
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4057297
Enregistrée le : 20/12/2013
Expire le : 20/12/2013
Classes : 32
LES VERGERS DE SAULTY
LES VERGERS DE SAULTY
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3899139
Enregistrée le : 21/02/2012
Expire le : 21/02/2012
Classes : 31
Arthur et Louis
Arthur et Louis
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3883060
Enregistrée le : 19/12/2011
Expire le : 19/12/2011
Classes : 31
POOM'S PAR T&B VERGERS WWW.POOMS.FR LES POOM'S WWW.LESPOOMS.FR
POOM'S PAR T&B VERGERS WWW.POOMS.FR LES POOM'S WWW.LESPOOMS.FR
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3834605
Enregistrée le : 25/05/2011
Expire le : 25/05/2011
Classes : 31
CROC TERROIR
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3059199
Enregistrée le : 17/10/2000
Expire le : 17/10/2000
Classes : 31