Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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Entreprises du code NAF 4646Z
ICONE CHIRURGICAL (ICONE CHIRURGICAL - FRANCESOFT)
ICONE CHIRURGICAL (ICONE CHIRURGICAL - FRANCESOFT)
808 CHEMIN DE VILLESOLLIER - 01140 SAINT-ETIENNE-SUR-CHALARONNE
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Statuts
Bilans
Résumé
Documents à télécharger
Données financières et performances
Données Premium
Documents gratuits
Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise
Documents premium
Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires
Statuts de l’entreprise
06/02/2017
Statuts mis à jour
- Changement de forme juridique
- Nomination de président
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22/09/2016
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
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04/11/2010
Statuts mis à jour
- Transfert du siège à : Ville-Sollier - 01140 SAINT ETIENNE SUR CHALARONNE
- Modification statutaire
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04/11/2010
Statuts mis à jour
- Transfert du siège à : Ville-Sollier - 01140 SAINT ETIENNE SUR CHALARONNE
- Modification statutaire
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04/11/2010
Statuts mis à jour
- Transfert du siège à : Ville-Sollier - 01140 SAINT ETIENNE SUR CHALARONNE
- Modification statutaire
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Bilans comptables
30/09/2024
Bilan complet
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Actes officiels publiés
19/12/2016
- Changement de forme juridique
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21/06/2013
- Reconstitution de l'actif net
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17/11/2010
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
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05/07/2007
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03/07/2007
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19/11/2001
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19/11/2001
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19/12/1997
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13/09/1996
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26/07/1996
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16/07/1996
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29/02/1996
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26/04/1995
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Annonces légales parues
30/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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19/06/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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23/06/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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04/11/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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14/04/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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16/06/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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07/03/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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23/02/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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01/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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03/06/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
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27/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
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14/11/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
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24/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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18/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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14/10/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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06/12/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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25/11/2010
immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
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13/11/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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01/10/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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Marques
RE'BELLE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4448835
Enregistrée le :
25/04/2018
Expire le :
25/04/2018
Classes :
3, 5, 10, 26, 35
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