Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA METROPOLE DU GRAND NANCY (OPH DE LA METROPOLE)

OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA METROPOLE DU GRAND NANCY (OPH DE LA METROPOLE)

32 RUE SAINT LEON - 54000 NANCY
03 83 85 70 80
contact@omhgrandnancy.fr
Statuts

Documents gratuits

Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

05/03/2021
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- Modification(s) statutaire(s)

Actes officiels publiés

22/02/2023
- Changement(s) d'administrateur(s)
03/08/2021
- Changement de directeur général
05/03/2021
- Changement de directeur général
05/03/2021
- Modifications relatives au conseil d'administration
26/02/2019
- Modifications relatives au conseil d'administration
05/04/2017
- Modifications relatives au conseil d'administration
- changement de dénomination sociale suite rattachement de l'OPH DE NANCY à la Métropolde du Grand Nancy
- modification du règlement intérieur et des statuts
05/05/2015
- Nomination de directeur général
- Changement de président
- Nomination de vice-président
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Adjonction d'activité(s)
- modification du règlement intérieur et des statuts
05/05/2015
- Nomination de directeur général
- Changement de président
- Nomination de vice-président
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Adjonction d'activité(s)
- modification du règlement intérieur et des statuts
05/05/2015
- Modifications relatives au conseil d'administration
- nouvelle composition du conseil d'administration
05/05/2015
- Nomination de directeur général
- Changement de président
- Nomination de vice-président
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Adjonction d'activité(s)
- modification du règlement intérieur et des statuts
05/05/2015
- Modifications relatives au conseil d'administration
- nouvelle composition du conseil d'administration
16/03/2012
- Modifications relatives au conseil d'administration
01/02/2012
- Transfert du siège du 12, rue de Serre au 32, avenue Foch à NANCY
01/02/2012
- Transfert du siège du 12, rue de Serre au 32, avenue Foch à NANCY
04/08/2011
- Modifications relatives au conseil d'administration
01/07/2009
- Nomination du Président
- Nomination de directeur général
- arrêté préfectoral portant nomination des membres du conseil d'administration
- nomination des commissaires aux comptes titulaire et suppléant
01/07/2009
- Nomination du Président
- Nomination de directeur général
- arrêté préfectoral portant nomination des membres du conseil d'administration
- nomination des commissaires aux comptes titulaire et suppléant
01/07/2009
- Nomination du Président
- Nomination de directeur général
- arrêté préfectoral portant nomination des membres du conseil d'administration
- nomination des commissaires aux comptes titulaire et suppléant
01/07/2009
- Nomination du Président
- Nomination de directeur général
- arrêté préfectoral portant nomination des membres du conseil d'administration
- nomination des commissaires aux comptes titulaire et suppléant

Annonces légales parues

28/02/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
06/08/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
09/03/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
09/03/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
01/03/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
11/04/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le sigle, la dénomination, l'administration
19/05/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
19/05/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
27/03/2012
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
10/02/2012
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
16/08/2011
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
14/07/2009
Créations d'établissements

Accords d’entreprise

24/02/2021
Un protocole d'accord pré-électoral en vue de l'élection des membres du cse
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
12/02/2021
Un accord partiel relatif aux négociations annuelles obligatoires pour l'année 2019
Formation professionnelle, Prévoyance collective, autre que santé maladie, Non discrimination - Diversité, Droit à la déconnexion et outils numériques, Couverture complémentaire santé - maladie, Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Travailleurs handicapés, Droit syndical, IRP, expression des salariés, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Egalité salariale F/H
08/02/2021
Un accord relatif aux garanties complémentaires de prévoyance : incapacité invalidité décès
Prévoyance collective, autre que santé maladie
08/02/2021
Un accord relatif aux garanties complémentaires de remboursement de frais de santé
Couverture complémentaire santé - maladie
05/11/2020
Un accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
Système de prime (autre qu'évolution)
05/11/2020
Un accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2020
Egalité salariale F/H, Intéressement, PEE ou PEG, Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Couverture complémentaire santé - maladie, Droit à la déconnexion et outils numériques, Non discrimination - Diversité, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Prévoyance collective, autre que santé maladie, Travailleurs handicapés, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Droit syndical, IRP, expression des salariés
05/12/2018
Accord sur le périmètre du cse
26/11/2018
Accord sur le prorogation des mandats des membres élus des instances représentatives du personnel dans l'attente de la mise en place du cse (comité social et economique)
13/04/2018
Un accord relatif aux négociations annuelles obligatoires
PEE ou PEG, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Travailleurs handicapés, Autres dispositions Egalité professionnelle, Couverture complémentaire santé - maladie, Formation professionnelle

Marques

OH GRANDNANCY OFFICE METROPOLITAIN DE L HABITAT
OH GRANDNANCY OFFICE METROPOLITAIN DE L HABITAT
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4318754
Enregistrée le : 01/12/2016
Expire le : 01/12/2016
Classes : 36, 37