Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

DOMAINE BIZOT

9 RUE DE LA GRAND'VELLE - 21700 VOSNE-ROMANEE
Statuts Bilans

Documents gratuits

Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

21/03/2022
Statuts mis à jour
- Ancienne: SCEA
- Nomination de président
13/01/2022
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- Augmentation du capital social
20/04/2021
Statuts mis à jour
- Statuts de la société SAS LES JACHEES comprenant apports des parts sociales de la société DOMAINE BIZOT par M BIZOT Jean-yves
- Modification(s) statutaire(s)
17/03/2021
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
- Ancienne: EARL

Bilans comptables

31/07/2024
Bilan complet
31/07/2023
Bilan complet
31/07/2022
Bilan complet

Actes officiels publiés

01/02/2022
- Transformation en SAS
06/07/2021
- Réduction du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
27/03/2008
26/03/2008
23/02/2004
28/06/2001
19/05/1995

Annonces légales parues

13/02/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
06/02/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/01/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/03/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, l'activité, la forme juridique.
16/01/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
08/07/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
19/03/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la forme juridique.
28/03/2008
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration

Marques

ELISE FERMOUCHE
ELISE FERMOUCHE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5051063
Enregistrée le : 29/04/2024
Expire le : 29/04/2024
Classes : 33
BIZOT
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4789581
Enregistrée le : 30/07/2021
Expire le : 30/07/2021
Classes : 33, 35, 40
jyb
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4734662
Enregistrée le : 19/02/2021
Expire le : 19/02/2021
Classes : 33
ELISE FERMOUCHE
ELISE FERMOUCHE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3829572
Enregistrée le : 06/05/2011
Expire le : 06/05/2011
Classes : 33, 35, 43