Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

DOMAINE LES CHANTALOUETTES

7 RUE LOUIS CHOLLET - 58150 POUILLY-SUR-LOIRE
Statuts

Documents gratuits

Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

15/03/2016
Statuts mis à jour
- 7 rue Louis Chollet 58150 Pouilly sur Loire
- Société civile d'exploitation agricole
- Modification(s) relative(s) aux associés
- Démission de co-gérant

Actes officiels publiés

24/03/2017
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
27/10/2015
- Changement(s) de gérant(s)
- Cession de parts entre Mr Jean-Pierre DREUX et Mme Marie-Claude THERET son épouse, Mr Bruno MINEUR les cédants à Mr SAGET Laurent le cessionnaire
05/02/2002
- Changement de dénomination en celle de DOMAINE LES CHANTALOUETTES
03/09/2001
- Augmentation du capital social
- Conversion du capital en euros
12/06/1997
- Reconstitution de l'actif net
20/12/1996
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
22/02/1996
- Transfert du siège 1 RUE RENE COUARD 58150 POUILLY SUR LOIRE
29/06/1995
- Constitution

Annonces légales parues

25/03/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la forme juridique, l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
11/11/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration

Marques

DOMAINE LES CHANTALOUETTES
DOMAINE LES CHANTALOUETTES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3155168
Enregistrée le : 19/03/2002
Expire le : 19/03/2002
Classes : 33