Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Changement de la dénomination sociale SYSRAILDATA
09/02/2011
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- Changement de la dénomination sociale SYSRAILDATA
06/08/2010
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social d'un greffe extérieur TOUR LILLEEUROPE - 11 PARVIS ROTTERDAM 59777 EMERAINVILLE/LILLE
- Modification(s) statutaire(s)
- Liste des sièges sociaux antérieurs
06/08/2010
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social d'un greffe extérieur TOUR LILLEEUROPE - 11 PARVIS ROTTERDAM 59777 EMERAINVILLE/LILLE
- Modification(s) statutaire(s)
- Liste des sièges sociaux antérieurs
06/08/2010
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social d'un greffe extérieur TOUR LILLEEUROPE - 11 PARVIS ROTTERDAM 59777 EMERAINVILLE/LILLE
- Modification(s) statutaire(s)
- Liste des sièges sociaux antérieurs
14/04/2010
Statuts mis à jour
- Prorogation de durée
- Changement de contrôleur de gestion
- Changement de contrôleur des comptes
- Changement de directeur général
14/04/2010
Statuts mis à jour
- Prorogation de durée
- Changement de contrôleur de gestion
- Changement de contrôleur des comptes
- Changement de directeur général
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
Actes officiels publiés
24/03/2023
- Changement(s) de gérant(s)
23/10/2019
- Changement(s) de gérant(s)
08/08/2019
- Transfert du siège social d'un greffe extérieur
21/12/2018
- Changement(s) de gérant(s)
07/05/2018
- Changement de représentant permanent
- Changement de forme juridique GIE
- Nomination(s) de gérant(s)
- Modification(s) statutaire(s)
21/05/2015
- Changement de contrôleur de gestion
- Changement de contrôleur des comptes
- Changement(s) d'administrateur(s)
03/03/2006
21/10/2005
06/12/2004
06/12/2004
29/12/1998
31/07/1998
20/01/1998
30/07/1997
05/07/1995
Annonces légales parues
18/05/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/05/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/03/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
24/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/10/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
11/08/2019
Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.Modification de représentant.
23/05/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/01/2019
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
16/05/2018
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur la forme juridique, l'activité de l'établissement principal, l'administration et changement de statut juridique
05/06/2015
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
24/02/2011
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur la dénomination
24/08/2010
Modifications et mutations diverses
Transfert du siège hors ressort d'une personne morale par voie modificative , modification survenue sur l'activité de l'établissement principal, l'adresse du siège, l'adresse de l'établissement, la date de début d'activité et l'administration
20/05/2010
Modifications et mutations diverses
Changement de contrôleur de gestion du G.I.E. Changement de contrôleur des comptes du groupement d'intérêt économique
Accords d’entreprise
29/04/2025
Pv d'accord négociation annuelle obligatoire 2025
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Système de prime (autre qu'évolution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Télétravail
03/03/2025
Avenant à l'accord astreintes, interventions et travail de nuit
Travail de nuit, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
25/03/2024
Pv nao 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution), Autre, précisez
17/07/2023
Accord vote électronique élections cse 2023
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
02/01/2023
Accord temps partiel avancial 2023
Travail à temps partiel
02/01/2023
Accord diversité avancial 2023
Télétravail, Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Non discrimination - Diversité, Egalité salariale F/H, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Autres dispositions Egalité professionnelle
02/01/2023
Accord relatif au report des congés payés des salariés d'avancial
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
31/10/2022
Accord astreintes, interventions et travail de nuit
Autre, précisez, Travail de nuit
02/05/2022
Procès-verbal nao 2022
Système de prime (autre qu'évolution), Couverture complémentaire santé - maladie, Egalité salariale F/H, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Compte épargne temps, Système de rémunération (autres qu'évolution), Intéressement, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
01/11/2021
Accord teletravail
Télétravail
30/08/2021
Négociation annuelle obligatoire
Système de rémunération (autres qu'évolution), Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
11/02/2021
Avenant n2 accord télétravail prorogation 2021
Télétravail
11/02/2021
Accord de don de jours de repos
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
30/11/2020
Négociation obligatoire annuelle avancial (snc)
Système de rémunération (autres qu'évolution), Forfaits (en heures, en jours), Travail de nuit, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), GPEC
16/03/2020
Accord de mise en place du comité social et economique
Droit syndical, IRP, expression des salariés
20/11/2019
Protocole d'accord préélectoral élections des représentants du personnel au comité scocial et economique
30/09/2019
Accord diversité
Non discrimination - Diversité
26/09/2019
Accord astreintes et interventions programmees
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Autre, précisez
26/09/2019
Proces verbal d'accord - negociation annuelle obligatoire 2019
