Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
ARCADE CYCLES

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Statuts de l’entreprise

27/02/2024
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour

Bilans comptables

31/08/2022
Bilan complet
31/08/2021
Bilan complet
31/08/2020
Bilan complet
31/08/2019
Bilan complet
31/08/2018
Bilan complet
31/08/2017
Bilan complet
31/08/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

27/02/2024
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
17/03/2022
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
- Changement de commissaire aux comptes titulaire
02/05/2018
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
01/07/2014
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
15/02/2012
- Changement de président
12/09/2011
- Changement de forme juridique
- Nomination de président
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
- Changement de la dénomination sociale
- Adjonction d'un nom commercial
- Démission(s) d'administrateur(s)
12/09/2011
- Changement de forme juridique
- Nomination de président
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
- Changement de la dénomination sociale
- Adjonction d'un nom commercial
- Démission(s) d'administrateur(s)
07/10/2010
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Nomination de président directeur général
07/10/2010
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Nomination de président directeur général
08/09/2010
- Transfert du siège social ANCIEN SIEGE SOCIAL : 9 RUE AMPERE (85000) LA ROCHE SUR YON
08/09/2010
- Transfert du siège social ANCIEN SIEGE SOCIAL : 9 RUE AMPERE (85000) LA ROCHE SUR YON
03/05/2005
27/09/2004
23/09/2002
03/11/1997
- Augmentation du capital social
12/03/1997
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
- Changement relatif à l'objet social
18/07/1995

Annonces légales parues

09/02/2024
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement
31/03/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/11/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/03/2022
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
14/05/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/02/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/06/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/01/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/01/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/06/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/06/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/07/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
07/06/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/04/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/03/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/03/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/02/2012
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
15/11/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/09/2011
Modifications et mutations diverses
Modification de la dénomination. Modification de la forme juridique. Modification du nom commercial. Modification de l'adresse du siège. Modification de représentant.
20/10/2010
Modifications et mutations diverses
Changement dans le conseil d'administration
21/09/2010
Modifications et mutations diverses
Transfert du siège et de l'établissement principal avec création
13/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/09/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/08/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

22/01/2019
Un avenant n° 1 a l'accord du 21/10/1999 relatif a l'amenagement et a la reduction du temps de travail
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

Marques

Reine bike R
Reine bike R
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4664945
Enregistrée le : 08/07/2020
Expire le : 08/07/2020
Classes : 12, 25, 42
REINE BIKE
REINE BIKE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4592678
Enregistrée le : 22/10/2019
Expire le : 22/10/2019
Classes : 9, 12, 25
ARCADE
ARCADE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4346553
Enregistrée le : 16/03/2017
Expire le : 16/03/2017
Classes : 12, 42
ARCADE
ARCADE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3210763
Enregistrée le : 14/02/2003
Expire le : 14/02/2003
Classes : 12
TROLLER
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR96606020
Enregistrée le : 12/01/1996
Expire le : 12/01/1996
Classes : 12
NOEMIE 2 PEDALEURS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR95594939
Enregistrée le : 26/10/1995
Expire le : 26/10/1995
Classes : 12
NOEMIE 4 PEDALEURS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR95594938
Enregistrée le : 26/10/1995
Expire le : 26/10/1995
Classes : 12
TROKOLO 2
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR95591547
Enregistrée le : 05/10/1995
Expire le : 05/10/1995
Classes : 12

Brevets

Triporteur et direction de triporteur
Triporteur et direction de triporteur
Référence : FR2964937
Dépôt : 23/03/2012
Publication : 12/07/2013
Déposant : SOCIETE NOUVELLE INTERCYCLES
Inventeur : PHILIPPE ROBIN, CHARLEY FAVRAUD, GERARD FLAVIEN