Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
THIBAUT CUSENIER ET BENOIT DOUGE, NOTAIRES ASSOCIES SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D'UN OFFICE NOTARIAL
28 RUE DE LA REPUBLIQUE - 25000 BESANCON
03 81 82 60 70
cusenier.douge.25003@notaires.fr
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Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires
Actes officiels publiés
15/07/2013
- Cession de parts
- Changement(s) de gérant(s)
- Thibaut CUSENIER et Benoît DOUGE, Notaires associés
13/03/2013
- Cessions de parts sociales sous conditions suspensives par Mr Alban VOURRON à Mr Thinaut CUSENIER
- Cession de parts SCP JOUBERT VOURRON CUSENIER par Mr VOURRON Alban au profit de Mr CUSENIER Thibaut
07/09/2010
- Cession de parts
- Changement(s) de gérant(s)
- Changement de dénomination en celle de PATRICK JOUBERT THIBAUT CUSENIER ET ALBAN VOURRON NOTAIRES ASSOCIES
- CONSTATATION DE LA REALISATION DES CONDITIONS SUSPENSIVES SUITE A LA CESSION DE PARTS SOCIALES DU 30 JUILLET 2009
07/09/2010
- Cession de parts
- Changement(s) de gérant(s)
- Changement de dénomination en celle de PATRICK JOUBERT THIBAUT CUSENIER ET ALBAN VOURRON NOTAIRES ASSOCIES
- CONSTATATION DE LA REALISATION DES CONDITIONS SUSPENSIVES SUITE A LA CESSION DE PARTS SOCIALES DU 30 JUILLET 2009
07/09/2010
- Cession de parts
- Changement(s) de gérant(s)
- Changement de dénomination en celle de PATRICK JOUBERT THIBAUT CUSENIER ET ALBAN VOURRON NOTAIRES ASSOCIES
- CONSTATATION DE LA REALISATION DES CONDITIONS SUSPENSIVES SUITE A LA CESSION DE PARTS SOCIALES DU 30 JUILLET 2009
07/07/2009
- Cession de parts
- Démission(s) de gérant(s)
- Changement de dénomination en celle de PATRICE BOCQUILLON PATRICK JOUBERT NOTAIRES ASSO. SCP TITU. D UN OFFICE NOTARIAL
- Réduction du capital social
- Conversion du capital en euros
- MODIFICATION DE LA CLAUSE RELATIVE A LA REPARTITION DES BENEFICES
07/07/2009
- Cession de parts
- Démission(s) de gérant(s)
- Changement de dénomination en celle de PATRICE BOCQUILLON PATRICK JOUBERT NOTAIRES ASSO. SCP TITU. D UN OFFICE NOTARIAL
- Réduction du capital social
- Conversion du capital en euros
- MODIFICATION DE LA CLAUSE RELATIVE A LA REPARTITION DES BENEFICES
07/07/2009
- Cession de parts
- Démission(s) de gérant(s)
- Changement de dénomination en celle de PATRICE BOCQUILLON PATRICK JOUBERT NOTAIRES ASSO. SCP TITU. D UN OFFICE NOTARIAL
- Réduction du capital social
- Conversion du capital en euros
- MODIFICATION DE LA CLAUSE RELATIVE A LA REPARTITION DES BENEFICES
07/07/2009
- Cession de parts
- Démission(s) de gérant(s)
- Changement de dénomination en celle de PATRICE BOCQUILLON PATRICK JOUBERT NOTAIRES ASSO. SCP TITU. D UN OFFICE NOTARIAL
- Réduction du capital social
- Conversion du capital en euros
- MODIFICATION DE LA CLAUSE RELATIVE A LA REPARTITION DES BENEFICES
07/07/2009
- Cession de parts
- Démission(s) de gérant(s)
- Changement de dénomination en celle de PATRICE BOCQUILLON PATRICK JOUBERT NOTAIRES ASSO. SCP TITU. D UN OFFICE NOTARIAL
- Réduction du capital social
- Conversion du capital en euros
- MODIFICATION DE LA CLAUSE RELATIVE A LA REPARTITION DES BENEFICES
28/08/1995
- Cession de parts Changement de dénomination en celle de PATRICE BOCQUILLON, PATRICK Formation de la société
- Cession de parts Changement de dénomination en celle de PATRICE BOCQUILLON, PATRICK Formation de la société
- Cession de parts Changement de dénomination en celle de PATRICE BOCQUILLON, PATRICK Formation de la société
- OFFICE NOTARIAL Cession de parts Changement de dénomination en celle de PATRICE BOCQUILLON, PATRICK Formation de la société
Annonces légales parues
11/08/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la dénomination, l'administration
29/03/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la dénomination, l'administration
28/09/2010
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la dénomination, l'administration
28/07/2009
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la dénomination, le capital, l'administration