Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
17/02/2012
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Changement de la dénomination sociale
- Apport partiel d'actif
- Changement de président
- Apport partiel d'actif
17/02/2012
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Changement de la dénomination sociale
- Apport partiel d'actif
- Changement de président
- Apport partiel d'actif
17/02/2012
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Changement de la dénomination sociale
- Apport partiel d'actif
- Changement de président
- Apport partiel d'actif
17/02/2012
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Changement de la dénomination sociale
- Apport partiel d'actif
- Changement de président
- Apport partiel d'actif
17/02/2012
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Changement de la dénomination sociale
- Apport partiel d'actif
- Changement de président
- Apport partiel d'actif
18/02/2011
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social
- Changement de la dénomination sociale
- Changement de président
- Changement relatif à l'objet social
- Modification(s) statutaire(s)
18/02/2011
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social
- Changement de la dénomination sociale
- Changement de président
- Changement relatif à l'objet social
- Modification(s) statutaire(s)
02/08/2002
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social
04/09/2001
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- Divers
13/02/2001
Statuts mis à jour
- Réduction du capital social
- Conversion du capital en euros
- Divers
18/09/2000
Statuts mis à jour
- -
- Divers
10/12/1997
Statuts mis à jour
- - CERTIFICAT DU DEPOSITAIRE -
- Divers
28/11/1995
Statuts mis à jour
- Divers
Bilans comptables
31/03/2025
Bilan complet
31/03/2024
Bilan complet
31/03/2023
Bilan complet
31/03/2022
Bilan complet
31/03/2021
Bilan complet
31/03/2020
Bilan complet
31/03/2019
Bilan complet
31/03/2018
Bilan complet
31/03/2017
Bilan complet
Actes officiels publiés
29/08/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
24/02/2021
- Changement de président
16/12/2015
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
28/10/2014
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
01/07/2011
- AVEC LA SOCIETE BUTAGAZ
26/07/2010
- 2010 O 1386
31/03/2008
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant
29/12/2005
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
05/08/2003
- Changement de président
08/09/1999
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
27/02/1998
- Changement de président
25/04/1997
- Changement de président
Annonces légales parues
18/09/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
23/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/02/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
06/10/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/02/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/11/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/12/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de l'activité..
07/12/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/09/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/12/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
11/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/11/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
25/07/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/11/2012
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
03/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/02/2012
Modifications et mutations diverses
Modification de la dénomination. Modification du capital. Modification de représentant.
19/08/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/02/2011
Modifications et mutations diverses
Modification du nom, nom d'usage, prénom ou de la dénomination. Modification de l'adresse du siège. Modification de représentant. Modification de l'activité.
19/08/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
22/04/2024
Accord sur l’accompagnement des salariés aidants par le don de jours de rtt
Autre, précisez
03/04/2023
Négociation annuelle obligatoire 2023
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
30/01/2023
Protocole d’accord préélectoral relatif aux élections 2023 du comité social et economique de la société butagaz sas
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
31/10/2022
Avenant à l’accord négociation annuelle obligatoire du 14 février 2022
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
04/07/2022
Accord portant rupture conventionnelle collective et cessation anticipée d’activité – adaptation de l’emploi des fonctions siège
Autre, précisez
15/03/2022
Négociation annuelle obligatoire 2022
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
18/02/2021
Accord "droit à la déconnexion"
Droit à la déconnexion et outils numériques
25/09/2020
Avenant accord prévoyance du 9 juillet 2020
Prévoyance collective, autre que santé maladie
25/08/2020
Régime de prévoyance obligatoire
Prévoyance collective, autre que santé maladie, Couverture complémentaire santé - maladie
07/05/2019
Avenant à l'accord retraite et prévoyance
Prévoyance collective, autre que santé maladie
08/04/2019
Accord salarial 2019
Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
08/01/2019
Accord relatif au cse butagaz
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique, Droit syndical, IRP, expression des salariés
05/06/2018
Acord d'entreprise relatif a la prorogation des mandats des institutions representatives du personnel au sein de l'entreprise butagaz
