Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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Statuts Bilans

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Statuts de l’entreprise

22/06/2022
Statuts mis à jour
- Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
- Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
05/08/2021
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
29/04/2016
Statuts mis à jour
- Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
- Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
- Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
26/02/2007
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social de la personne morale
- Transfert du siège social de la personne morale
29/11/2006
Statuts mis à jour
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification de la dénomination de la personne morale Modification des principales activités
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification de la dénomination de la personne morale Modification des principales activités
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification de la dénomination de la personne morale Modification des principales activités
07/10/2005
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social de la personne morale
- Transfert du siège social de la personne morale
24/02/2004
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
25/08/2000
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
30/06/2000
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Cession de parts
24/09/1999
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Cession de parts
04/02/1998
Statuts mis à jour
- Modification dénomination - objet social Transfert du siège social de la personne morale Modification des dirigeants, organes de contrôle
- Modification dénomination - objet social Transfert du siège social de la personne morale Modification des dirigeants, organes de contrôle
21/08/1996
Statuts mis à jour
- Modification dénomination - objet social
- Modification dénomination - objet social
30/11/1995
Statuts mis à jour
- Actes constitutifs

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

18/07/2024
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
15/11/2016
- Modification des commissaires aux comptes
29/08/2016
- Modification relative aux dirigeants d'une société
16/03/2016
- Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
23/02/2016
- Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
18/02/2015
- Modification relative aux dirigeants d'une société
14/10/2010
- Modification relative aux dirigeants d'une société
26/02/2010
- Modification relative aux dirigeants d'une société
15/10/2008
- Modification des commissaires aux comptes
12/10/2006
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier
22/12/2004
- Modification des commissaires aux comptes
07/08/2001
- Reconstitution des capitaux propres
27/07/1998
- Modification des dirigeants, organes de contrôle
28/08/1997
- Continuation de la société malgré les pertes

Annonces légales parues

26/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/07/2024
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
11/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/06/2022
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
07/10/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/09/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/09/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/11/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/12/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
27/09/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
21/06/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/05/2016
Modifications et mutations diverses
Apport partiel d'actif : Sociétés ayant participé à l'opération : PRISMA ELEC INDUSTRIE Sté par actions simplifiée RCS B 440738458, 27 AVENUE DES CATELINES 69720 SAINT-LAURENT-DE-MURE. Modification du capital.
10/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/03/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
11/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/09/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/09/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/11/2010
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
28/10/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/04/2010
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
17/09/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

27/02/2023
Avenant n°2 a l’accord relatif a l’amenagement et a l’organisation du temps de travail dit « accord 35 heures » de la societe cesa
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
16/01/2023
Avenant n°1 a l' accord relatif a l'amenagement et a l'organisation du temps de travail dit "accord 35 heures" de la societe cesa
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

Marques

SpeedSort
SpeedSort
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5020141
Enregistrée le : 10/01/2024
Expire le : 10/01/2024
Classes : 9, 35, 42
SpeedDrive
SpeedDrive
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4997320
Enregistrée le : 10/10/2023
Expire le : 10/10/2023
Classes : 9, 35, 42
SpeedWCS
SpeedWCS
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4997324
Enregistrée le : 10/10/2023
Expire le : 10/10/2023
Classes : 9, 35, 42
SpeedOrder
SpeedOrder
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4997310
Enregistrée le : 10/10/2023
Expire le : 10/10/2023
Classes : 9, 35, 42
Sorter as a Service
Sorter as a Service
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4017089
Enregistrée le : 03/07/2013
Expire le : 03/07/2013
Classes : 7, 9, 35, 39, 42
SpeedPick
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3719857
Enregistrée le : 09/03/2010
Expire le : 09/03/2010
Classes : 9, 35, 42
speedSort
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3719833
Enregistrée le : 09/03/2010
Expire le : 09/03/2010
Classes : 9, 35, 42
SpeedPack
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3719865
Enregistrée le : 09/03/2010
Expire le : 09/03/2010
Classes : 9, 35, 42
SpeedParcel
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3719847
Enregistrée le : 09/03/2010
Expire le : 09/03/2010
Classes : 9, 35, 42
e-booster
e-booster
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3654645
Enregistrée le : 04/06/2009
Expire le : 04/06/2009
Classes : 7, 9, 42
E-RIS
E-RIS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3654660
Enregistrée le : 04/06/2009
Expire le : 04/06/2009
Classes : 12, 37, 42
SCEE
SCEE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3170693
Enregistrée le : 25/06/2002
Expire le : 25/06/2002
Classes : 0, 9, 37, 42