Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
ASSOCIATION SOLEINE
21 RUE AMAND MICHAUD - 49360 LES CERQUEUX
09 62 52 10 92
residencesoleine@orange.fr
Documents gratuits
Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise
Documents premium
Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires
Accords d’entreprise
12/08/2025
Accord relatif à l'aménagement temps de travail
Système de rémunération (autres qu'évolution), Heures supplémentaires (contingent, majoration), Travail de nuit, Travail à temps partiel, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
09/09/2024
Avenant 1 a l'accord du compte epargne temps signe le 9 mai 2022
Compte épargne temps
06/06/2022
Accord sur la mise en place d'un compte épargne temps