Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

MOULIN BAUSSY ET FILS

3 RUE DU BOURBOUTEL - 06530 SPERACEDES
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Statuts Bilans

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Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

06/01/2014
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
- Augmentation de capital Modification de la date de cloture de l'exercice social
- Augmentation de capital Modification de la date de cloture de l'exercice social
04/12/2006
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Cession de parts
- Cession de parts
19/04/2004
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Modification(s) statutaire(s)
- DEPOT CESSION DE PARTS
- Modification(s) statutaire(s)
- Cession de parts Modification des statuts Divers Modification des statuts
- Cession de parts Modification des statuts Divers Modification des statuts
- Cession de parts Modification des statuts Divers Modification des statuts
22/05/2003
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Cession de parts
- Augmentation de capital Cession de parts
- Augmentation de capital Cession de parts
- Augmentation de capital Cession de parts

Bilans comptables

31/03/2024
Bilan social
31/03/2023
Bilan social
31/03/2022
Bilan social
31/03/2021
Bilan social
31/03/2020
Bilan social
31/03/2019
Bilan social
31/03/2018
Bilan social
31/03/2017
Bilan social

Actes officiels publiés

18/04/2024
02/11/2021
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
10/11/2020
- Modification relative aux dirigeants d'une société
23/12/2002
- Reconstitution de l'actif net
02/04/2001
15/11/2000
03/02/1998
18/07/1997
23/01/1996

Annonces légales parues

13/11/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
20/03/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
28/04/2024
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
03/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/11/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/11/2021
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
22/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/01/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/11/2020
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
02/02/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/12/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/10/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/09/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/12/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/04/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/01/2014
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
27/05/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/04/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/04/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/04/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/05/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/08/2010
Vente d'établissements
Etablissement principal/secondaire/complémentaire précédemment exploité en location-gérance acquis par achat au prix stipulé de 36000 Euros.
28/06/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/05/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés