Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
TERRE ADELICE (TERRE ADELICE)

TERRE ADELICE (TERRE ADELICE)

495 ROUTE DE L’EYRIEUX - 07190 SAINT-SAUVEUR-DE-MONTAGUT
04 75 65 43 00
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Statuts de l’entreprise

19/11/2024
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
15/03/2016
Statuts mis à jour
- Modification de la dénomination de la personne morale
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification des principales activités
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier
10/01/2014
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Modification des principales activités
- Transfert siège social et établissement principal
10/07/2007
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Transfert du siège social de la personne morale
- Transfert du siège social de la personne morale Décision sur la modification du capital social
- Transfert du siège social de la personne morale Décision sur la modification du capital social
12/07/2006
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
21/02/1996
Statuts mis à jour
- Divers
- Divers
- Divers

Bilans comptables

31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

19/11/2024
- Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)
28/08/2023
07/10/2022
28/03/2022
28/03/2022
01/12/2020
- Augmentation du capital social
29/02/2016
- Cession de parts
05/09/2014
- Décision sur la modification du capital social
12/06/2014
- Réduction du capital
26/11/2013
- Réduction du capital
10/10/2013
- Apport en nature

Annonces légales parues

29/12/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/08/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
12/10/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
07/10/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/03/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
21/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/12/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
31/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/06/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/03/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de l'activité. Modification de la dénomination. Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.
30/06/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/09/2014
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
27/06/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/01/2014
Modifications et mutations diverses
Modification du capital. Nouveau siège.
01/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/07/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/05/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/07/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/06/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

13/05/2025
Accord d’entreprise relatif a l’organisation du temps de travail
Durée collective du temps de travail, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
12/08/2024
Accord collectif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle longue durée
Travail à temps partiel

Marques

Terre adélice Glacier de natrure
Terre adélice Glacier de natrure
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5021992
Enregistrée le : 17/01/2024
Expire le : 17/01/2024
Classes : 29, 30, 31, 32, 43
TERRE ADELICE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR94545335
Enregistrée le : 15/11/1994
Expire le : 15/11/1994
Classes : 29, 30, 31, 32, 43