Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

L'ANGELYS (L'ANGELYS)

LA SAUZAIE - 17100 FONTCOUVERTE
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Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

02/12/2020
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)

Bilans comptables

31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

15/05/2023
30/12/2020
- Changement de président
05/08/2019
- Augmentation du capital social
04/07/2014
- Prorogation jusqu'au 31 juillet 2014 du délai prévu pour la réunion de l'Assemblée Générale Ordinaire annuelle devant statuer sur les comptes clos au 31 décembre 2013
31/05/2013
- Changement de président
14/03/2013
- Augmentation du capital social
14/03/2013
- Tranformation de SARL en SAS
- Augmentation du capital social
- Reconstitution des capitaux propres
- Nomination de président
- Modification(s) statutaire(s)
19/12/2012
- Transformation de SARL en SAS
17/11/2011
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
23/06/2009
23/06/2009
15/03/2005
28/06/2002
- TRANSFERT DU SIEGE ET ETS PRINCIPAL DE 42 I ROUTE DE ROCHEFORT à LA SAUZAIE 17100 FONTCOUVERTE
03/09/1998
24/11/1997
09/04/1996

Annonces légales parues

17/05/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
02/01/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
03/09/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/08/2019
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
21/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/11/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/10/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/11/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/09/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/11/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/06/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
22/03/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de la dénomination. Modification du capital. Modification de la forme juridique. Modification de représentant.
31/10/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/10/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/10/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/04/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/12/2008
Jugement
Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 5 ans nommant Commissaire à l'exécution du plan Maître ROUSSEAU Vincent, 2 rue de Belle aire, BP 91859, 49008 Angers Cedex 01.
19/11/2008
Jugement
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
06/01/2008
Jugement
Jugement d'ouverture procédure de sauvegarde. Les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire : Maître Saint Martin Mireille, 69 cours National, 17100 Saintes

Accords d’entreprise

10/06/2025
Accord d'entreprise relatif à la répartition du temps de travail sur 4,5 jours
Durée collective du temps de travail, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
30/10/2023
Accord d'entreprise relatif à la répartition du temps de travail sur 4,5 jours
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Autre, précisez, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
13/05/2020
Accord d’entreprise relatif a la prise de conges payes jusqu’au 31/12/2020
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autre, précisez, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

Procédures collectives

04/12/2008
Jugement arrêtant le plan de sauvegarde
Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 5 ans nommant Commissaire à l'exécution du plan Maître ROUSSEAU Vincent, 2 rue de Belle aire, BP 91859, 49008 Angers Cedex 01.
30/10/2008
Dépôt de l'état des créances
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Marques

L'Angélys MAITRE ARTISAN GLACIER
L'Angélys MAITRE ARTISAN GLACIER
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3789228
Enregistrée le : 09/12/2010
Expire le : 09/12/2010
Classes : 29, 30, 32
L.Angélys
L.Angélys
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3403130
Enregistrée le : 13/01/2006
Expire le : 13/01/2006
Classes : 0, 29, 30, 32
L. ANGELYS
L. ANGELYS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3147253
Enregistrée le : 12/02/2002
Expire le : 12/02/2002
Classes : 0, 29, 30
L. ANGELYS
L. ANGELYS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3147254
Enregistrée le : 12/02/2002
Expire le : 12/02/2002
Classes : 0, 29, 30