Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
SCOP INSTEP

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70 RUE DE BOUVINES - 59800 LILLE

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Bilans comptables

31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

17/10/2024
- Changement(s) d'administrateur(s)
26/07/2023
- Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
- Changement(s) d'administrateur(s)
26/04/2023
- Changement de directeur général
07/09/2022
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Nomination de directeur général
- Changement de président du conseil d'administration
17/11/2021
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Agrément de nouveaux associés
03/11/2021
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Changement de directeur général
06/11/2019
- Démission(s) d'administrateur(s) Décès d'un administrateur
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Changement relatif à l'objet social
- Modification(s) statutaire(s)
25/07/2018
- Nomination(s) d'administrateur(s)
03/04/2018
- Démission(s) d'administrateur(s)
03/08/2017
- Changement(s) d'administrateur(s)
19/06/2017
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
17/06/2016
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
27/07/2015
- Changement de président
- Changement de directeur général
21/01/2015
- Changement(s) d'administrateur(s)
04/09/2014
08/08/2014
- Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
16/06/2014
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
15/05/2012
- Démission(s) d'administrateur(s)
21/02/2012
- Agrément de nouveaux associés
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Changement de commissaire aux comptes titulaire
10/02/2012
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
- Changement(s) d'administrateur(s)
10/02/2012
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Nomination(s) d'administrateur(s)
10/02/2012
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
- Changement(s) d'administrateur(s)
10/02/2012
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
- Changement(s) d'administrateur(s)
12/02/2009
02/04/2007

Annonces légales parues

03/07/2024
Jugement
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 5 juin 2024, désignant : administrateur SELAS BMA ADMINISTRATEURS JUDICIAIRES prise en la personne de Maître MIQUEL Laurent 119 rue Jacquemars Giélée 59000 Lille, avec pour mission : d'assister, mandataire judiciaire SCP ALPHA MANDATAIRES JUDICIAIRES prise en la personne de Maître Emmanuel MALFAISAN 34 rue du Triez 59290 Wasquehal. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.
04/08/2023
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
19/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/05/2023
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
16/09/2022
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
04/09/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/12/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/11/2021
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
14/11/2021
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
29/11/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/11/2019
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'activité de l'établissement principal et l'administration
13/11/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/08/2018
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
12/04/2018
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
25/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/08/2017
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
16/12/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/08/2015
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
18/02/2015
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
14/11/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/10/2014
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
10/09/2014
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
30/10/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

22/01/2024
Avenant accord d entreprise à durée déterminée du 22 juin 2022 portant divers mesures sociales
Autre, précisez
22/01/2024
Accord teletravail instep
Télétravail
15/01/2024
Accord portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
11/07/2022
Accord d'entreprise
Système de rémunération (autres qu'évolution), Droit syndical, IRP, expression des salariés, Durée collective du temps de travail, Indemnités (dont kilométrique)
10/01/2022
Plan d'actions egalité professionnelle
Autres dispositions Egalité professionnelle, Egalité salariale F/H
28/05/2019
Avenant n°1 - accord d'entreprise scop instep
Autres dispositions emploi

Procédures collectives

17/12/2024
Jugement de conversion en liquidation judiciaire
Jugement de conversion en liquidation judiciaire désignant liquidateur : SCP ALPHA MANDATAIRES JUDICIAIRES prise en la personne de Maître Emmanuel MALFAISAN 34 rue du Triez 59290 Wasquehal, met fin a la mission de l'administrateur : SELAS BMA ADMINISTRATEURS JUDICIAIRES prise en la personne de Maître MIQUEL Laurent.
29/11/2024
Jugement arrêtant un plan de cession
Jugement arrêtant le plan de cession.
24/06/2024
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 5 juin 2024, désignant : administrateur SELAS BMA ADMINISTRATEURS JUDICIAIRES prise en la personne de Maître MIQUEL Laurent 119 rue Jacquemars Giélée 59000 Lille, avec pour mission : d'assister, mandataire judiciaire SCP ALPHA MANDATAIRES JUDICIAIRES prise en la personne de Maître Emmanuel MALFAISAN 34 rue du Triez 59290 Wasquehal. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.

Marques

CO.E.F3
CO.E.F3
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4884215
Enregistrée le : 12/07/2022
Expire le : 12/07/2022
Classes : 41
ORO L' Office Régional de l' Alternance HAUTS - DE - FRANCE
ORO L' Office Régional de l' Alternance HAUTS - DE - FRANCE
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4637213
Enregistrée le : 06/04/2020
Expire le : 06/04/2020
Classes : 41
SCOP COMPETENCES
SCOP COMPETENCES
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4510221
Enregistrée le : 21/12/2018
Expire le : 21/12/2018
Classes : 41
GROUPE INSTEP
GROUPE INSTEP
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3429199
Enregistrée le : 17/05/2006
Expire le : 17/05/2006
Classes : 0, 41, 42
GROUPE INSTEP ACEREP
GROUPE INSTEP ACEREP
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3429194
Enregistrée le : 17/05/2006
Expire le : 17/05/2006
Classes : 0, 41, 42
GROUPE INSTEP FORMATION
GROUPE INSTEP FORMATION
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3429196
Enregistrée le : 17/05/2006
Expire le : 17/05/2006
Classes : 41
ACEREP
ACEREP
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3208718
Enregistrée le : 10/02/2003
Expire le : 10/02/2003
Classes : 0, 41, 42