Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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Statuts Bilans

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Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

06/10/2021
Statuts mis à jour
- article 17
21/10/2010
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social
21/10/2010
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social
21/10/2010
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social

Bilans comptables

30/09/2024
Bilan complet
30/09/2023
Bilan complet
30/09/2022
Bilan complet
30/09/2021
Bilan complet
30/09/2020
Bilan complet
30/09/2019
Bilan complet
30/09/2018
Bilan complet
30/09/2017
Bilan complet
30/09/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

09/01/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
03/12/2020
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
03/12/2020
- Modification(s) statutaire(s)
16/11/2015
- Nomination(s) d'administrateur(s)
18/08/2014
- Nomination de directeur général
08/07/2014
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
20/08/2010
- Démission de directeur général
- Démission(s) d'administrateur(s)
20/08/2010
- Démission de directeur général
- Démission(s) d'administrateur(s)
16/06/2008
01/09/2005
01/07/2005
27/05/2005
15/07/2003
23/05/2003
29/10/2002
04/07/2001
21/03/1997
01/01/1997
07/08/1996
20/06/1996
02/05/1996

Annonces légales parues

20/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/01/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
28/06/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/09/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/12/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
25/10/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/06/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/11/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
02/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/08/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
17/07/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
27/06/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/05/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/06/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/11/2010
Modifications et mutations diverses
Transfert du siège et de l'établissement principal avec création
28/09/2010
Modifications et mutations diverses
Changement dans le conseil d'administration
12/07/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/03/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/10/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/10/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

17/01/2025
Nao 2025
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Couverture complémentaire santé - maladie
29/04/2024
Protocole accord nao 2021
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autre, précisez
15/01/2024
Protocole d'accord nao
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
26/06/2023
Accord entreprise sur le travail de nuit
Travail de nuit
02/01/2023
Accord nao 2023
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Forfaits (en heures, en jours), Evolution des primes
17/01/2022
Accord nao 2022
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
03/03/2021
Protocole d'accord nao 2020
18/03/2019
Protocole d'accord nao 2019
05/04/2018
Accord relatif aux negociations annuelles obligatoires
Autre, précisez

Marques

ADC
ADC
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4837800
Enregistrée le : 27/01/2022
Expire le : 27/01/2022
Classes : 6, 7, 37
ADC
ADC
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4833542
Enregistrée le : 13/01/2022
Expire le : 13/01/2022
Classes : 6, 7, 37
ADC CONNECT
ADC CONNECT
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4644812
Enregistrée le : 05/05/2020
Expire le : 05/05/2020
Classes : 7, 9, 37, 42
IC INTENSIVE CRANE by ADC
IC INTENSIVE CRANE by ADC
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4615999
Enregistrée le : 21/01/2020
Expire le : 21/01/2020
Classes : 7, 37
OC OPTIMUM CRANE by ADC
OC OPTIMUM CRANE by ADC
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4614351
Enregistrée le : 15/01/2020
Expire le : 15/01/2020
Classes : 7, 37
HARPES H
HARPES H
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4389552
Enregistrée le : 19/09/2017
Expire le : 19/09/2017
Classes : 37, 42
ATELIERS DE LA CHAINETTE ADC
ATELIERS DE LA CHAINETTE ADC
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3142547
Enregistrée le : 15/01/2002
Expire le : 15/01/2002
Classes : 0, 6, 7, 37
ATELIERS DE LA CHAINETTE ADC FAYAT GROUP
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3142548
Enregistrée le : 15/01/2002
Expire le : 15/01/2002
Classes : 0, 6, 7, 37
MODULODRIVE
MODULODRIVE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3142539
Enregistrée le : 11/01/2002
Expire le : 11/01/2002
Classes : 0, 7, 35