Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

SCEA LE SAPIN

LA BASSE TRAPPE - 79700 MAULEON

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Actes officiels publiés

19/02/2015
- par la société SCIGP PICAEME à la SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LA BASSE TRAPPE
- par la société SARL ROY NOEL à la SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LA BASSE TRAPPE
- par M. Noël ROY à la SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LA BASSE TRAPPE
- par M. Jacques ROY à la SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LA BASSE TRAPPE
- par Mme Valérie HAMON à la SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LA BASSE TRAPPE
- Dissolution par suite de réunion de toutes les parts sociales en une seule main
23/07/2012
- Modalités de règlement de compte courant d'associés
- ENTRE : Mme Nicole HERBERT épouse ROY et M. Jacques ROY
- ENTRE : Mme Lysiane FERCHAUD épouse ROY et M. Noël ROY
23/07/2012
- Modalités de règlement de compte courant d'associés
- ENTRE : Mme Nicole HERBERT épouse ROY et M. Jacques ROY
- ENTRE : Mme Lysiane FERCHAUD épouse ROY et M. Noël ROY
23/07/2012
- Modalités de règlement de compte courant d'associés
- ENTRE : Mme Nicole HERBERT épouse ROY et M. Jacques ROY
- ENTRE : Mme Lysiane FERCHAUD épouse ROY et M. Noël ROY
23/07/2012
- Modalités de règlement de compte courant d'associés
- ENTRE : Mme Nicole HERBERT épouse ROY et M. Jacques ROY
- ENTRE : Mme Lysiane FERCHAUD épouse ROY et M. Noël ROY
01/02/2010
- - Agrément d'une cession de parts - Modifications statutaires
- ENTRE : SCIGP PICAEME représentée par M. Jacques ROY et Mme Valérie HAMON épouse ROY
01/02/2010
- - Agrément d'une cession de parts - Modifications statutaires
- ENTRE : SCIGP PICAEME représentée par M. Jacques ROY et Mme Valérie HAMON épouse ROY
01/02/2010
- - Agrément d'une cession de parts - Modifications statutaires
- ENTRE : SCIGP PICAEME représentée par M. Jacques ROY et Mme Valérie HAMON épouse ROY
03/04/2009
31/03/2003
30/08/2000
29/05/1996

Annonces légales parues

28/02/2015
Modifications et mutations diverses
Dissolution sans liquidation de la société, décision de l'associé unique.

Brevets

Dispositif de contention d'animaux, en particulier de porcelets
Dispositif de contention d'animaux, en particulier de porcelets
Référence : FR3009670
Dépôt : 20/02/2015
Publication : 18/09/2015
Déposant : SCEA LE SAPIN
Inventeur : NOEL ROY