Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

ST MICHEL HOLDING

2 BD DE L'INDUSTRIE - 41120 LE CONTROIS-EN-SOLOGNE
Statuts

Documents gratuits

Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

15/07/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
11/07/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
23/07/2024
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
07/03/2024
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
23/01/2013
Statuts mis à jour
03/08/2012
Statuts mis à jour
- Nomination de président du conseil de surveillance
- Modification(s) statutaire(s)
- Nomination de dirigeants relative au directoire et au conseil de surveillance
03/08/2012
Statuts mis à jour
- Nomination de président du conseil de surveillance
- Modification(s) statutaire(s)
- Nomination de dirigeants relative au directoire et au conseil de surveillance
03/08/2012
Statuts mis à jour
- Nomination de président du conseil de surveillance
- Modification(s) statutaire(s)
- Nomination de dirigeants relative au directoire et au conseil de surveillance
02/08/2011
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
02/08/2011
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
18/07/2008
Statuts mis à jour
- Transfert du siège 2 boulevard de l'industrie, ZI, 41700 Contres
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Apport partiel d'actif

Actes officiels publiés

06/10/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
06/10/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
06/10/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
06/10/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
06/10/2025
- Acte anonymisé
06/10/2025
- Acte anonymisé
06/10/2025
- Acte anonymisé
15/07/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
12/07/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
23/07/2024
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
07/03/2024
- Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)
26/08/2022
- Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
- Modification(s) statutaire(s)
- Augmentation du capital social
01/04/2022
- Changement de commissaire aux comptes titulaire
17/08/2021
- Augmentation du capital social
11/09/2020
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
23/04/2019
- Modification(s) statutaire(s)
29/11/2016
- Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
03/09/2014
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
31/12/2012
- Révocation du directeur général
20/12/2012
- Projet de réduction du capital
07/06/2012
- Nomination de commissaire aux apports
01/08/2011
- Nomination de directeurs généraux délégués
27/08/2010
- Nomination d'un directeur général
28/05/2008
11/03/2002

Annonces légales parues

09/09/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
18/07/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
01/08/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
26/10/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
31/08/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
31/08/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
07/04/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
26/08/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
17/09/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
25/08/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
09/12/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
13/10/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
17/09/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
06/02/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital, l'administration
13/01/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
16/08/2012
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
19/08/2011
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
10/08/2011
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
09/09/2010
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
14/08/2008
immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

Marques

DOONUTS
DOONUTS
Statut : Demande publiée
Numéro : FR5189580
Enregistrée le : 15/10/2025
Expire le : 15/10/2025
Classes : 29, 30
ST MICHEL, J'AIME LA GALETTE
ST MICHEL, J'AIME LA GALETTE
Statut : Demande publiée
Numéro : FR5187126
Enregistrée le : 07/10/2025
Expire le : 07/10/2025
Classes : 30
CHOCO Tart
CHOCO Tart
Statut : Demande publiée
Numéro : FR5186837
Enregistrée le : 06/10/2025
Expire le : 06/10/2025
Classes : 30
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5144096
Enregistrée le : 02/05/2025
Expire le : 02/05/2025
Classes : 29, 30
L'ATELIER AMERICAN DESSERTS
L'ATELIER AMERICAN DESSERTS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5135440
Enregistrée le : 02/04/2025
Expire le : 02/04/2025
Classes : 29, 30
DOMINO
DOMINO
Statut : Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
Numéro : FR5129791
Enregistrée le : 14/03/2025
Expire le : 14/03/2025
Classes : 30
LES DOODOO'S
LES DOODOO'S
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5108123
Enregistrée le : 23/12/2024
Expire le : 23/12/2024
Classes : 30
TOUT JUSTE DOREES
TOUT JUSTE DOREES
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5084734
Enregistrée le : 24/09/2024
Expire le : 24/09/2024
Classes : 30
BAB'BURGER
BAB'BURGER
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5084565
Enregistrée le : 24/09/2024
Expire le : 24/09/2024
Classes : 30
À 3h ce sera trop tôt. À 5h ce sera trop tard.
À 3h ce sera trop tôt. À 5h ce sera trop tard.
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5083299
Enregistrée le : 18/09/2024
Expire le : 18/09/2024
Classes : 30, 35, 41, 43
LA MEILLEURE HEURE, C'EST LE 4H. PAS LE 5H.
LA MEILLEURE HEURE, C'EST LE 4H. PAS LE 5H.
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5083300
Enregistrée le : 18/09/2024
Expire le : 18/09/2024
Classes : 30, 35, 41, 43
LA MEILLEURE HEURE, C'EST LE 4H. PILE.
LA MEILLEURE HEURE, C'EST LE 4H. PILE.
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5083304
Enregistrée le : 18/09/2024
Expire le : 18/09/2024
Classes : 30, 35, 41, 43
On ne sait pas qui a inventé le goûter ... mais on sait qui l’a rendu trop bon
On ne sait pas qui a inventé le goûter ... mais on sait qui l’a rendu trop bon
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5026485
Enregistrée le : 01/02/2024
Expire le : 01/02/2024
Classes : 29, 30, 31, 32, 43
Grande Galette St Michel 1905
Grande Galette St Michel 1905
Statut : Demande publiée
Numéro : FR5015900
Enregistrée le : 20/12/2023
Expire le : 20/12/2023
Classes : 30
L'aperitif à picorer
L'aperitif à picorer
Statut : Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
Numéro : FR5014320
Enregistrée le : 14/12/2023
Expire le : 14/12/2023
Classes : 29, 30
ST MICHEL, L'APÉRITIF À PICORER
ST MICHEL, L'APÉRITIF À PICORER
Statut : Demande publiée
Numéro : FR5014324
Enregistrée le : 14/12/2023
Expire le : 14/12/2023
Classes : 29, 30
CHOCO BURGER
CHOCO BURGER
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4999352
Enregistrée le : 18/10/2023
Expire le : 18/10/2023
Classes : 30
CHOCO MUFFIN
CHOCO MUFFIN
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4999348
Enregistrée le : 18/10/2023
Expire le : 18/10/2023
Classes : 30
CHOCO DONUT
CHOCO DONUT
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4999345
Enregistrée le : 18/10/2023
Expire le : 18/10/2023
Classes : 30
CHOCO WAFFLE
CHOCO WAFFLE
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4999350
Enregistrée le : 18/10/2023
Expire le : 18/10/2023
Classes : 30
La meilleure heure c’est le 4h
La meilleure heure c’est le 4h
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4973566
Enregistrée le : 29/06/2023
Expire le : 29/06/2023
Classes : 29, 30, 31, 32, 43
Goûters St Michel, la meilleure heure c’est le 4h
Goûters St Michel, la meilleure heure c’est le 4h
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4973588
Enregistrée le : 29/06/2023
Expire le : 29/06/2023
Classes : 29, 30, 31, 32, 43
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4921094
Enregistrée le : 14/12/2022
Expire le : 14/12/2022
Classes : 5, 9, 16, 21, 25, 28, 29, 30, 31, 32, 35, 36, 38, 41, 43
ST MICHEL
ST MICHEL
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4921096
Enregistrée le : 14/12/2022
Expire le : 14/12/2022
Classes : 5, 9, 16, 21, 25, 28, 29, 30, 31, 32, 35, 36, 38, 41, 43
LES CHEFS CREATIFS
LES CHEFS CREATIFS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4917104
Enregistrée le : 29/11/2022
Expire le : 29/11/2022
Classes : 16, 30, 35, 36

Brevets

Produit alimentaire comportant une pate avec association d'edulcorants.
Référence : FR2959397
Dépôt : 04/11/2011
Publication : 28/02/2014
Déposant : ST MICHEL HOLDING
Inventeur : PASCAL LIORET