Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
SOCIETE ANDRE BAZIN

SOCIETE ANDRE BAZIN

1 RUE DE SAINTE MARIE - 70300 BREUCHES
03 84 93 33 00
contact@andre-bazin.fr

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Statuts de l’entreprise

28/04/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
28/04/2025
Statuts mis à jour
- Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
20/03/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts
25/01/2022
Statuts mis à jour
- Nomination de directeur général
- Modification(s) statutaire(s)
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
21/12/2017
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- Augmentation du capital social
21/12/2017
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- Augmentation du capital social
09/04/2014
Statuts mis à jour
- Changement de président
- Modification(s) statutaire(s)
28/04/2011
Statuts mis à jour
- Extrait de l'acte sous seing privé de l'associé unique du 07/04/2011 - Modification statutaire
- de l'associé unique - modification statutaire suite erreur matérielle
28/04/2011
Statuts mis à jour
- Extrait de l'acte sous seing privé de l'associé unique du 07/04/2011 - Modification statutaire
- de l'associé unique - modification statutaire suite erreur matérielle

Bilans comptables

30/06/2024
Bilan complet
30/06/2023
Bilan complet
30/06/2022
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
31/12/2015
Bilan complet

Actes officiels publiés

20/03/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
20/03/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
18/08/2020
- Renouvellement du mandat d'un commissaire aux comptes titulaire - Fin du mandat d'un co-commissaire aux comptes titulaire sans remplacement - Fin des mandats de co-commissaires aux comptes suppléants sans remplacement
12/09/2017
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
28/06/2017
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
12/06/2015
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
02/07/2010
- Apport à la société O PALAIS DES SAVEURS
04/02/2010
- Nomination de commissaire à la fusion ou à la scission
07/07/2008
10/02/2006
08/12/2005
21/10/2005
10/02/2004
09/12/2003
21/10/2003
11/07/2003
01/01/2002
01/01/2002
01/01/2002
01/01/2002
01/01/2000
01/01/1999
20/09/1996
01/01/1996
01/01/1960

Annonces légales parues

02/05/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/03/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
22/09/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/09/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/02/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
20/01/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/01/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/08/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
14/02/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/02/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/12/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
03/06/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/06/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/05/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/05/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/04/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
30/01/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/10/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/01/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/12/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/08/2008
Modifications et mutations diverses
modification des commissaires aux comptes ; date d'effet : 24/06/2008

Accords d’entreprise

10/06/2024
Accord sur la prévention des effets de l'exposition aux facteurs de risques professionnels
Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation)
27/02/2023
Accord sur le temps de travail de la société andre bazin
Compte épargne temps, Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Travail à temps partiel, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Forfaits (en heures, en jours)
11/10/2021
Accord collectif d'entreprise relatif a la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle partielle de longue duree
Autre, précisez
04/10/2021
Avenant n°1 a l'accord collectif d'entreprise relatif a la mise en place d'un dispositif specifique d'activite partielle de longue duree
Autre, précisez
29/09/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle longue durée
Autre, précisez

Marques

PHILIPPE WAGNER
PHILIPPE WAGNER
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4898236
Enregistrée le : 16/09/2022
Expire le : 16/09/2022
Classes : 9, 16, 21, 25, 28, 29, 35, 36, 37, 39, 41, 43
PHILIPPE WAGNER CHARCUTERIE A L'ANCIENNE
PHILIPPE WAGNER CHARCUTERIE A L'ANCIENNE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4898222
Enregistrée le : 16/09/2022
Expire le : 16/09/2022
Classes : 9, 16, 21, 25, 28, 29, 35, 36, 37, 39, 41, 43
PHILIPPE WAGNER
PHILIPPE WAGNER
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4898217
Enregistrée le : 16/09/2022
Expire le : 16/09/2022
Classes : 9, 16, 21, 25, 28, 29, 35, 36, 37, 39, 41, 43
PHILIPPE WAGNER CHARCUTERIE 100% INGREDIENTS NATURELS
PHILIPPE WAGNER CHARCUTERIE 100% INGREDIENTS NATURELS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4898221
Enregistrée le : 16/09/2022
Expire le : 16/09/2022
Classes : 9, 16, 21, 25, 28, 29, 35, 36, 37, 39, 41, 43
CHEZ PHILIPPE WAGNER
CHEZ PHILIPPE WAGNER
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4877909
Enregistrée le : 17/06/2022
Expire le : 17/06/2022
Classes : 16, 21, 25, 28, 29, 35, 36, 37, 39, 41, 43
PHILIPPE WAGNER CYCLING
PHILIPPE WAGNER CYCLING
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4875847
Enregistrée le : 09/06/2022
Expire le : 09/06/2022
Classes : 16, 21, 25, 28, 29, 35, 36, 37, 39, 41, 43
AVEC PHILIPPE WAGNER, LA COURSE EN TÊTE !
AVEC PHILIPPE WAGNER, LA COURSE EN TÊTE !
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4875861
Enregistrée le : 09/06/2022
Expire le : 09/06/2022
Classes : 16, 21, 25, 28, 29, 35, 36, 37, 39, 41, 43
LA PLANCHETTE DES BELLES FILLES
LA PLANCHETTE DES BELLES FILLES
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4868077
Enregistrée le : 10/05/2022
Expire le : 10/05/2022
Classes : 21, 29
LA SUPER PLANCHE DES BELLES FILLES
LA SUPER PLANCHE DES BELLES FILLES
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4868081
Enregistrée le : 10/05/2022
Expire le : 10/05/2022
Classes : 21, 29
LA SUPER PLANCHA DES BELLES FILLES
LA SUPER PLANCHA DES BELLES FILLES
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4868073
Enregistrée le : 10/05/2022
Expire le : 10/05/2022
Classes : 21, 29
LA PLANCHA DES BELLES FILLES
LA PLANCHA DES BELLES FILLES
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4868061
Enregistrée le : 10/05/2022
Expire le : 10/05/2022
Classes : 21, 29
PHILIPPE WAGNER Par respect du goût Jambon Le Comtois
PHILIPPE WAGNER Par respect du goût Jambon Le Comtois
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4636163
Enregistrée le : 01/04/2020
Expire le : 01/04/2020
Classes : 29, 35, 43
Jambon Le Comtois
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4635550
Enregistrée le : 30/03/2020
Expire le : 30/03/2020
Classes : 35, 43
LA PLANCHE DES BELLES FILLES
LA PLANCHE DES BELLES FILLES
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4605096
Enregistrée le : 05/12/2019
Expire le : 05/12/2019
Classes : 29
CONCOURS DU MEILLEUR HOT-DOG PHILIPPE WAGNER
CONCOURS DU MEILLEUR HOT-DOG PHILIPPE WAGNER
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4544292
Enregistrée le : 17/04/2019
Expire le : 17/04/2019
Classes : 29, 35, 41, 43
iller LE BON GOÛT FRANÇAIS TOUT SIMPLEMENT
iller LE BON GOÛT FRANÇAIS TOUT SIMPLEMENT
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4230573
Enregistrée le : 02/12/2015
Expire le : 02/12/2015
Classes : 29, 30
Iller LE BON GOÛT FRANÇAIS TOUT SIMPLEMENT
Iller LE BON GOÛT FRANÇAIS TOUT SIMPLEMENT
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4230575
Enregistrée le : 02/12/2015
Expire le : 02/12/2015
Classes : 29, 30
PHILIPPE WAGNER
PHILIPPE WAGNER
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4214568
Enregistrée le : 02/10/2015
Expire le : 02/10/2015
Classes : 29, 43
ELOYES
ELOYES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4213220
Enregistrée le : 28/09/2015
Expire le : 28/09/2015
Classes : 29
C'EST UNE TUYERIE !
C'EST UNE TUYERIE !
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4186344
Enregistrée le : 05/06/2015
Expire le : 05/06/2015
Classes : 29
LARDELLE
LARDELLE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3943058
Enregistrée le : 31/08/2012
Expire le : 31/08/2012
Classes : 29
CHEF ! C EST A VOUS ! ANDRE BAZIN
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3928211
Enregistrée le : 19/06/2012
Expire le : 19/06/2012
Classes : 29, 30
LARDELLE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3768293
Enregistrée le : 21/09/2010
Expire le : 21/09/2010
Classes : 29
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3163799
Enregistrée le : 13/05/2002
Expire le : 13/05/2002
Classes : 0, 29, 30
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3163798
Enregistrée le : 13/05/2002
Expire le : 13/05/2002
Classes : 0, 29, 30

Brevets

Pate alimentaire carnee et ses applications
Référence : FR3034958
Dépôt : 21/10/2016
Publication : 05/05/2017
Déposant : SOCIETE ANDRE BAZIN
Inventeur : YANNICK SIMONIN