Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

LE DOMAINE DE LA TOUR BOISEE

11800 LAURE-MINERVOIS
Statuts Bilans

Documents gratuits

Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

22/08/2008
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
23/10/2002
Statuts mis à jour
- Augmentation de capital
- Augmentation de capital
- Augmentation de capital
07/03/2002
Statuts mis à jour
- Conversion du capital en euros Augmentation de capital Divers Modification de la date de cloture de l'exercice social
- Conversion du capital en euros Augmentation de capital Divers Modification de la date de cloture de l'exercice social

Bilans comptables

31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

16/11/2018
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
05/10/2017
- Modification(s) statutaire(s)
- 11800 LAURE MINERVOIS
- SA à Conseil d'administration
- Changement de président
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Nomination de président du conseil d'administration et de directeur général
16/06/2017
- Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
16/09/2016
- Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
06/06/2016
- Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
22/06/2015
- Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
01/04/2015
- Modification relative aux dirigeants d'une société
18/02/2015
- Continuation de la société malgré les pertes
13/02/2015
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
13/06/2013
- Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
21/06/2011
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
21/06/2011
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
21/06/2011
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
03/12/2010
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
03/12/2010
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
19/11/2010
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
19/11/2010
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
19/11/2010
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
27/09/2004
- Divers
05/08/2003
10/02/1999
- Augmentation de capital Divers
- Augmentation de capital Divers
- Augmentation de capital Divers
02/03/1998
- Augmentation de capital Divers
- Augmentation de capital Divers
- Augmentation de capital Divers
13/11/1997
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
12/08/1996

Annonces légales parues

13/09/2019
Jugement
Jugement arrêtant le plan de cession.
09/07/2019
Jugement
Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Selarl Pierre Henri Frontil Représentée Par Me Pierre-Henri Frontil 2, place Victor Basch - 11000 Carcassonne .
29/01/2019
Jugement
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , désignant mandataire judiciaire Selarl Pierre Henri Frontil Représentée Par Me Pierre-Henri Frontil 2, place Victor Basch - 11000 Carcassonne . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.
22/11/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
17/10/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/10/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la forme juridique, l'administration et transfert du siège social
05/12/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/11/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/04/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
25/02/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
31/12/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/09/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/05/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/06/2011
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
16/12/2010
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
02/12/2010
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
13/08/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/10/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/06/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Procédures collectives

14/08/2019
Jugement arrêtant un plan de cession
Jugement arrêtant le plan de cession.
03/07/2019
Jugement de conversion en liquidation judiciaire
Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Selarl Pierre Henri Frontil Représentée Par Me Pierre-Henri Frontil 2, place Victor Basch - 11000 Carcassonne .
23/01/2019
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , désignant mandataire judiciaire Selarl Pierre Henri Frontil Représentée Par Me Pierre-Henri Frontil 2, place Victor Basch - 11000 Carcassonne . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.

Marques

DOMAINE DE LA TOUR BOISEE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4522467
Enregistrée le : 06/02/2019
Expire le : 06/02/2019
Classes : 33
CHÂTEAU TOUR BOISEE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4522465
Enregistrée le : 06/02/2019
Expire le : 06/02/2019
Classes : 33
1905
1905
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3222133
Enregistrée le : 09/04/2003
Expire le : 09/04/2003
Classes : 33
DOMAINE DE LA TOUR BOISEE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR97708858
Enregistrée le : 15/12/1997
Expire le : 15/12/1997
Classes : 33
CHATEAU TOUR BOISEE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR97708857
Enregistrée le : 15/12/1997
Expire le : 15/12/1997
Classes : 33