Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
ARC EN SITE

ARC EN SITE

RUE LAVOISIER - 76260 EU
02 35 86 80 57
contact@arcensite.fr
Statuts

Documents gratuits

Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

09/03/2010
Statuts mis à jour
- Changement(s) de gérant(s)
- Agrément d'un nouvel associé
- Modification(s) statutaire(s)
09/03/2010
Statuts mis à jour
- Changement(s) de gérant(s)
- Agrément d'un nouvel associé
- Modification(s) statutaire(s)

Actes officiels publiés

24/01/2025
- Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
28/12/2023
16/06/2023
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
14/03/2023
- de la société EN ACT-ARCHITECTURE au profit de Monsieur Fabrice RAOUL
- Modification(s) relative(s) aux associés
- de la société EN ACT-ARCHITECTURE au profit de Monsieur Baptiste CANU
- Modification(s) statutaire(s)
23/12/2022
- Démission(s) de gérant(s)
05/07/2021
- Changement(s) de gérant(s)
- Modification(s) statutaire(s)
- Refonte des statuts
- Entre M François HAVEL et M Baptiste CANU
- Entre M Richard ROUSSEL et la société EN ACT-ARCHITECTURE
- Entre M Bruno RIDEL et la société EN ACT-ARCHITECTURE
- Cession de parts
09/01/2020
- entre M Richard ROUSSEL et la société EN ACT-ARCHITECTURE
- Modification(s) statutaire(s)
- Cession de parts
21/04/2010
- Cession de parts
- De Monsieur Dominique BALZARELLI à Monsieur Christophe HUMBERT
28/05/2008
05/04/2002
03/09/2001
14/11/1997
04/09/1996

Annonces légales parues

10/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
12/06/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
11/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
20/06/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
27/12/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
05/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
07/07/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
11/05/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
20/10/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
20/06/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
22/06/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
11/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
12/10/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/05/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/06/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/06/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/07/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/05/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/04/2010
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
26/08/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/08/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

23/09/2025
Accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)