Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
DANIELSON ENGINEERING

DANIELSON ENGINEERING

TECHNOPOLE - 58470 MAGNY-COURS
03 86 21 88 10
contact@danielson-eng.fr

Documents gratuits


Documents premium


Statuts de l’entreprise

28/01/2009
Statuts mis à jour
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement de président
- Transformation en Société par actions simplifiée
- Changement de forme juridique Transformation en Société par actions simplifiée
09/04/2002
Statuts mis à jour
- MODALITES D'EXERCICE DE LA DIRECTION GENERALE DE LA SOCIETE
- Divers MODALITES D'EXERCICE DE LA DIRECTION GENERALE DE LA SOCIETE
17/05/2001
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- CONVERSION EN EUROS
- Divers CONVERSION EN EUROS
09/10/2000
Statuts mis à jour
- Transfert du siège MAGNY-COURS (58470) TECHNOPOLE, ANCIENNEMENT AST PARIZE LE CHATEL (58490) LES FONTS BOUILLANTS
- Transfert du siège social Transfert du siège MAGNY-COURS (58470) TECHNOPOLE, ANCIENNEMENT AST PARIZE LE CHATEL (58490) LES FONTS BOUILLANTS

Bilans comptables

30/09/2024
Bilan complet
30/09/2023
Bilan complet
30/09/2022
Bilan complet
30/09/2021
Bilan complet
30/09/2020
Bilan complet
30/09/2019
Bilan complet
30/09/2018
Bilan complet
30/09/2017
Bilan complet
30/09/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

20/04/2021
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
- Changement de commissaire aux comptes titulaire
12/06/2020
- Projet de fusion Entre les soussignées la société DANIELSON ENGINEERING Société par Actions Simplifiée au capital de 280 160 euros dont le siège social est situé sur le Technopole 58470 MAGNY COURS immatriculée 409 564 481 RCS NEVERS la société absorbante et DANIELSON SERVICES Société par Actions Simplifiée au capital de 50 000 euros dont le siège social est situé sur le Technopole 58470 MAGNY COURS immatriculée 509 676 029 RCS NEVERS la société absorbée
10/12/2008
- Transformation en Société par Actions Simplifiée
- Changement de forme juridique Transformation en Société par Actions Simplifiée
29/04/2003
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
04/11/1996
- Constitution

Annonces légales parues

09/05/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/04/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/05/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/04/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/04/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/04/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
16/06/2020
Vente d'établissements
Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale. Société absorbante : DANIELSON ENGINEERING Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : Technopole 58470 Magny-Cours Capital : 280160.00 EUR Numéro unique d'identification : 409564481 Lieu d'immatriculation : Nevers. Société absorbee : DANIELSON SERVICES Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : Technopole 58470 Magny-Cours Capital : 50000.00 EUR Numéro unique d'identification : 509676029 Lieu d'immatriculation : Nevers. Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : actif de 319776.00 EUR - passif de 331191.00 EUR. Rapport d'échange des droits sociaux : l'opération étant réalisée en valeur comptable il en résulte un mali de fusion de 11 415 € qui sera comptabilisé en report à nouveau au passif du bilan de la Société DANIELSON ENGINEERING La fusion intervenant entre filiales communes détenues à plus de 90% par la société GROUPE DANIELSON il n'a pas été établi de rapport d'échange et il n'y aura pas lieu à augmentation de capital de la société DANIELSON ENGINEERING Toutes les opérations effectuées par la société absorbée depuis le 1er octobre 2019 jusqu'à la date de réalisation définitive de la fusion seront prises en charge par la société absorbante La société DANIELSON SERVICES sera dissoute de plein droit sans liquidation au jour de la réalisation définitive de la fusion. Mali de fusion : 11415.00 EUR. Date du projet commun de fusion : 28.05.2020. Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante : Pour la société DANIELSON ENGINEERING : 12.06.2020 (au greffe du tribunal de commerce de Nevers). Pour la société DANIELSON SERVICES : 12.06.2020 (au greffe du tribunal de commerce de Nevers).
09/04/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/04/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/04/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/04/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/06/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/04/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/04/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/05/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/04/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/04/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/04/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/03/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/02/2009
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, la forme juridique
27/05/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

12/03/2019
Accord nao 2019
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Autres dispositions Egalité professionnelle, Droit à la déconnexion et outils numériques, Prévoyance collective, autre que santé maladie, Autres dispositions emploi, Couverture complémentaire santé - maladie, Non discrimination - Diversité
05/06/2018
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
15/05/2018
Accord dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2018

Marques

ID MOTION AUTOMOTIVE & TRANSPORT RESEARCH
ID MOTION AUTOMOTIVE & TRANSPORT RESEARCH
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3745154
Enregistrée le : 10/06/2010
Expire le : 10/06/2010
Classes : 12, 42

Brevets

Systeme d'accouplement mecanique
Systeme d'accouplement mecanique
Référence : FR3001266
Dépôt : 25/07/2014
Publication : 04/09/2015
Déposant : DANIELSON ENGINEERING
Inventeur : FREDERIC SIROT, FREDERIC HUBSCHWERLEN