Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
SMRC AUTOMOTIVE MODULES FRANCE SAS

SMRC AUTOMOTIVE MODULES FRANCE SAS

RUE LEON DUHAMEL - 62440 HARNES
03 21 13 90 00
smrc-automotive.com@domainsbyproxy.com
Statuts Bilans

Documents gratuits


Documents premium


Statuts de l’entreprise

30/11/2018
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
23/08/2018
Statuts mis à jour
- SMRC AUTOMOTIVE MODULES FRANCE SAS
09/01/2018
Statuts mis à jour
- Augmentation puis réduction du capital
29/09/2014
Statuts mis à jour
- REYDEL AUTOMOTIVE FRANCE SAS
08/08/2014
Statuts mis à jour
- Reconstitution de l'actif net
- Augmentation puis reduction de capital
07/03/2012
Statuts mis à jour
- du 384 avenue du General de Gaulle Immeuble Pentagone plaza - 92140 CLAMART à HARNES (62440) - rue Leon Duhamel
07/03/2012
Statuts mis à jour
- du 384 avenue du General de Gaulle Immeuble Pentagone plaza - 92140 CLAMART à HARNES (62440) - rue Leon Duhamel
07/03/2012
Statuts mis à jour
- du 384 avenue du General de Gaulle Immeuble Pentagone plaza - 92140 CLAMART à HARNES (62440) - rue Leon Duhamel
19/12/2011
Statuts mis à jour
- CONSTATATION DE LA REDUCTION DE CAPITAL
- Augmentation du capital social
- Réduction du capital social
- Reconstitution de l'actif net
19/12/2011
Statuts mis à jour
- CONSTATATION DE L'AUGMENTATION DE CAPITAL
- Augmentation du capital social
19/12/2011
Statuts mis à jour
- CONSTATATION DE L'AUGMENTATION DE CAPITAL
- Augmentation du capital social
19/12/2011
Statuts mis à jour
- CONSTATATION DE LA REDUCTION DE CAPITAL
- Augmentation du capital social
- Réduction du capital social
- Reconstitution de l'actif net
19/12/2011
Statuts mis à jour
- CONSTATATION DE LA REDUCTION DE CAPITAL
- Augmentation du capital social
- Réduction du capital social
- Reconstitution de l'actif net
19/12/2011
Statuts mis à jour
- CONSTATATION DE L'AUGMENTATION DE CAPITAL
- Augmentation du capital social
19/12/2011
Statuts mis à jour
- CONSTATATION DE L'AUGMENTATION DE CAPITAL
- Augmentation du capital social
07/10/2009
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
07/10/2009
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
26/01/2009
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Réduction du capital social
- Reconstitution de l'actif net
- DU DEPOSITAIRE
15/07/2008
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social
22/02/2008
Statuts mis à jour
- Nomination de directeur général
- Modification(s) statutaire(s)
17/12/2004
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
27/07/2004
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
13/04/2001
Statuts mis à jour
- -
- Divers
04/02/2000
Statuts mis à jour
- : LYON - DU 19 AVENUE JULES CARTERET - 69007 LYON -
- (TRANSFORMATION DE SOCIETE ANONYME EN SOCIETE PAR ACTIONS S IMPLIFIEE)
- Nomination de président
- -

Bilans comptables

31/03/2025
Bilan complet
31/03/2024
Bilan complet
31/03/2023
Bilan complet
31/03/2023
Bilan complet
31/03/2022
Bilan complet
31/03/2021
Bilan complet
31/03/2020
Bilan complet
31/03/2019
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

25/03/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
27/01/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
30/01/2024
29/09/2022
- Nomination de directeur général
05/11/2020
- Changement de président
- Démission de directeur général
17/09/2020
- Démission(s) de commissaire(s) aux comptes
03/04/2019
- Nomination de directeur général
28/06/2016
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
03/06/2016
- Changement de président
22/11/2013
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
18/10/2012
- Changement de président
28/08/2012
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
24/03/2010
- Changement de président
22/02/2010
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
19/05/2009
- Changement de président
02/12/2008
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
01/08/2008
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
26/09/2007
22/10/2003
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
26/12/2000
- Divers
29/11/2000
- 2 EX ET LA SOCIETE VISTEON INTERIOR SYSTEMS
02/11/2000
- 00O2155
13/08/1999
13/08/1999
22/03/1999

Annonces légales parues

14/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/03/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
29/01/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
21/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/02/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
12/12/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/10/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
03/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/09/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
20/09/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/09/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/07/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
09/04/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
29/08/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la dénomination
20/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/01/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
20/06/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/10/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/06/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
04/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/10/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la dénomination
20/08/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
08/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

07/10/2025
Un avenant a l'accord relatif a l'amenagement du temps de travail au sein de la societe smrc automotive modules france
Forfaits (en heures, en jours), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Dispositifs don de jour et jour de solidarité
09/09/2025
Un accord relatif à l'aménagement des fins de carrière au sein de la société smrc - etablissement de harnes
Mesures d'âge (seniors, contrat de génération...)
27/05/2025
Journee de solidarite 2025
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
20/05/2025
Avenant à l'accord relatif à la mise en place du télétravail
Télétravail
06/05/2025
Un avenant à l'accord relatif à la mise en place d'un dispositif d'astreinte sécurité / maintenance
Système de prime (autre qu'évolution)
18/03/2025
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un système de garanties collectives incapacité, invalidité, décès
Prévoyance collective, autre que santé maladie
18/03/2025
Accord collectif portant rupture conventionnelle collective
Rupture conventionnelle collective
17/02/2025
Avenant aux accords d'entreprise relatifs à la mise en place d'un système de garanties collectives
Couverture complémentaire santé - maladie
17/02/2025
Accord d'établissement sur le travail du dimanche
Travail du dimanche
03/02/2025
Avenant de prolongation de la durée de l'accord relatif aux équipes de suppléance au sein de l'établissement de gondecourt de la société smrc
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
12/08/2024
Accord egalité professionnelle 2024 - 2028
Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
29/07/2024
Accord relatif aux équipes de suppléances
Durée collective du temps de travail, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Compte épargne temps, Travail du dimanche, Travail de nuit, Travail à temps partiel, Forfaits (en heures, en jours), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Dispositifs don de jour et jour de solidarité
10/06/2024
Journée de solidarité 2024
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
10/06/2024
Négociation annuelle obligatoire 2024 - pv d'accord
Intéressement, Participation, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Egalité salariale F/H, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
04/03/2024
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un système de garanties collectives incapacité, invalidité, décès
Prévoyance collective, autre que santé maladie
04/03/2024
Avenant aux accords d'entreprise pour la mise en place d'un système de garanties collectives - remboursement de frais médicaux
Couverture complémentaire santé - maladie
04/03/2024
Accord relatif aux équipes de suppléance au sein de l'établissement de gondecourt de la société smrc
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
17/04/2023
Protocole accord nao 2023
26/09/2022
Protocole de fin de conflit et de reprise du travail
02/05/2022
Négociation annuelle obligatoire - année 2022
Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
28/03/2022
Accord sur la mise en place du télétravail
Télétravail
11/10/2021
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la société smrc
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Travail à temps partiel, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
11/10/2021
Négociation annuelle obligatoire 2021
GPEC, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Egalité salariale F/H
30/10/2020
Accord portant diverses mesures d’ordre sanitaire, social, de solidarité et compétitivité aux fins de faire face aux conséquences de la pandémie de covid-19 sur l’entreprise
Système de rémunération (autres qu'évolution), Autre, précisez
28/04/2020
Accord egalite professionnelle et periodicite de negociation sur le theme de l'egalite professionnelle femmes-hommes
Non discrimination - Diversité, Egalité salariale F/H, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Autres dispositions Egalité professionnelle

Marques

TEXTI-FOAM
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR98716431
Enregistrée le : 30/01/1998
Expire le : 30/01/1998
Classes : 0, 12, 24
R-FLAX
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR98713431
Enregistrée le : 15/01/1998
Expire le : 15/01/1998
Classes : 0, 12, 17