Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
APERAM STAINLESS PRECISION

APERAM STAINLESS PRECISION

6 RUE ANDRE CAMPRA - 93210 SAINT-DENIS
01 71 92 06 52
contact@aperam.com

Documents gratuits


Documents premium


Statuts de l’entreprise

27/10/2016
Statuts mis à jour
- Réduction du capital social
- Augmentation du capital social
- Reconstitution des capitaux propres
26/09/2016
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social
- Changement de la dénomination sociale
22/09/2014
Statuts mis à jour
- Reconstitution des capitaux propres
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
17/07/2013
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social
- Changement de président
- sas
17/07/2013
Statuts mis à jour
- sas
- Transfert du siège social
- Changement de président
10/03/2011
Statuts mis à jour
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement de la dénomination sociale
10/03/2011
Statuts mis à jour
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement de la dénomination sociale
10/03/2011
Statuts mis à jour
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement de la dénomination sociale
07/10/2010
Statuts mis à jour
- Réduction du capital social
- Augmentation du capital social
07/10/2010
Statuts mis à jour
- Réduction du capital social
- Augmentation du capital social
09/01/2008
Statuts mis à jour
- Changement de la dénomination sociale
28/06/2007
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- APPROBATION DU CONTRAT D APPORT PARTIEL D ACTIF PREVOYANT L APPORT D UNE BRANCHE COMPLETE ET AUTONOME D ACTIVITE A LA STE IMPHY UGINE PRECISION
- PROJET D APPORT D UNE BRANCHE COMPLETE D ACTIVITE A LA STE IUP
- D APPORT PARTIEL D ACTIF PAR LA STE IMPHY ALLOYS A LA STE IMPHY UGINE PRECISION
28/06/2007
Statuts mis à jour
- PROJET D APPORT D UNE BRANCHE COMPLETE D ACTIVITE A LA STE IUP
- D APPORT PARTIEL D ACTIF PAR LA STE IMPHY ALLOYS A LA STE IMPHY UGINE PRECISION
- Augmentation du capital social
- APPROBATION DU CONTRAT D APPORT PARTIEL D ACTIF PREVOYANT L APPORT D UNE BRANCHE COMPLETE ET AUTONOME D ACTIVITE A LA STE IMPHY UGINE PRECISION
28/06/2007
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- APPROBATION DU CONTRAT D APPORT PARTIEL D ACTIF PREVOYANT L APPORT D UNE BRANCHE COMPLETE ET AUTONOME D ACTIVITE A LA STE IMPHY UGINE PRECISION
- PROJET D APPORT D UNE BRANCHE COMPLETE D ACTIVITE A LA STE IUP
- D APPORT PARTIEL D ACTIF PAR LA STE IMPHY ALLOYS A LA STE IMPHY UGINE PRECISION
31/05/2006
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

04/09/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
25/01/2023
- Changement de président
21/07/2022
- Renouvellement de mandat de président
07/10/2021
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Modification(s) statutaire(s)
23/07/2021
- Renouvellement de mandat de président
10/12/2020
- Démission de directeur général
- Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
29/10/2020
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
19/11/2019
- Nomination de directeur général unique
04/09/2019
- Changement de président
04/09/2015
- Nomination de directeur général
04/09/2015
- Nomination de directeur général
14/03/2013
- Changement de directeur général
29/09/2009
- Démission de président du conseil d'administration
- Nomination de président du conseil d'administration
08/06/2009
- Changement(s) d'administrateur(s)
05/08/2008
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Nomination(s) d'administrateur(s)
07/04/2008
- Changement de représentant permanent
21/02/2008
- Changement de directeur général
27/11/2007
- Changement de président
- Changement de directeur général
- Changement(s) d'administrateur(s)
20/04/2007
- PARTIEL D ACTIF PAR LA STE IMPHY ALLOYS A LA STE IMPHY UGINE PRECISION DE LA BRANCHE COMPLETE D ACTIVITE DE LAMINAGE DE PRODUITS EN INOX ET EN ALLIAGES EXPLOITEE DANS SON SITE DE FIRMINY
29/03/2007
- PARTIEL D ACTIF PAR LA STE IMPHY ALLOYS A LA STE IMPHY UGINE PRECISION DE LA BRANCHE COMPLETE D ACTIVITE DE LAMINAGE DE PRODUITS EN INOX ET EN ALLIAGES EXPLOITEE DANS SON SITE DE FIRMINY
13/12/2006
- SUR REQUETE N°2006O3726 EN DATE DU 7 DECEMBRE 2006MONSIEUR HOUSSEAU 47 RUE DE LIEGE - 75008 PARISMONSIEUR LEVEQUE 8 RUE COQUILLIERE - 75001 PARIS
26/10/2006
- Changement de président
20/10/2006
17/11/2004
22/10/2004

Annonces légales parues

11/09/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
29/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/01/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
02/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/10/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
05/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/12/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
31/10/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/11/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
17/09/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/09/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
04/09/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/11/2016
Modifications et mutations diverses
Modification du capital..
29/09/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de la dénomination. Modification de l'adresse du siège..
22/09/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/09/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/09/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
25/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/07/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de la forme juridique. Modification de représentant.
25/07/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de l'adresse du siège. Modification de représentant.
22/03/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.

Accords d’entreprise

24/04/2023
Accord d entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au cse
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
24/04/2023
Accord portant sur la mise en place de l activite partiel de longue durée au sein de l etablissement asp
Autre, précisez, Autres dispositions emploi, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
16/05/2022
Accord collectif relatif a la prime annuelle au titre de l'annee 2019
Evolution des primes
16/05/2022
Accord collectif relatif à l'attribution d'une prime de contrainte d'intervention
Système de prime (autre qu'évolution), Autre, précisez
16/05/2022
Accord sur le maintien de l'installation en fonction hors personnel effectuant des travaux pour lesquels une présence continue est nécessaire
Autre, précisez, Système de prime (autre qu'évolution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
16/05/2022
Accord collectif relatif à la prime annuelle au sein de l'entreprise aperam stainless précision
Evolution des primes
16/05/2022
Accord sur l'accompagnement de la révision du dispositif industriel
Autres dispositions emploi, Mobilité (géographique, professionnelle - promotions), Autre, précisez
16/05/2022
Accord collectif relatif à la négociation sur la rémunération au sein de la société aperam stainless précision
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Egalité salariale F/H
16/05/2022
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération
Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
16/05/2022
Accord portant sur la revalorisation des primes et indemnités kilométriques
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Indemnités (dont kilométrique)
16/05/2022
Accord sur le rappel d'un opérateur prévu en repos
Système de prime (autre qu'évolution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
16/05/2022
Accord collectif relatif à la prime annuelle au sein de l entreprise aperam stainless précision
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
25/09/2020
Accord portant sur le rappel d'un opérateur prévu au repos
Evolution des primes
25/09/2020
Accord portant sur la revalorisation de primes et indemnités kilométrique 2019
Indemnités (dont kilométrique), Evolution des primes
25/09/2020
Accord collectif d'entreprise relatif au fonctionnement de la commission santé sécurité et conditions de travail (cssct)
Droit syndical, IRP, expression des salariés
25/09/2020
Accord portant sur la revalorisation de primes et indemnité kilométrique 2020
Indemnités (dont kilométrique), Evolution des primes
25/09/2020
Accord collectif relatif à la négociation sur la rémunération au titre de l'année 2020
25/09/2020
Accord portant sur le maintien de l'installation en fonction - hors personnel effectuant des travaux pour lesquels une présence continue est nécessaire
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Système de prime (autre qu'évolution)
25/09/2020
Accord collectif relatif à l'attribution d'une prime de contrainte d'intervention
Système de prime (autre qu'évolution)
25/09/2020
Accord relatif aux modalités de mise en oeuvre et de compensation des astreintes et du travail du samedi
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
25/09/2020
Accord collectif relatif à la prime annuelle au titre de l'année 2020
Evolution des primes
29/08/2019
Accord collectif relatif a la nao 2019
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
11/09/2018
Accord nao 2018 : salaires
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autre, précisez
11/09/2018
Accord nao prime annuelle pour l'année 2018
Evolution des primes
24/08/2018
Accord relatif à la prime de contrainte d'intervention pour le personnel de maintenance opérationnelle
Système de prime (autre qu'évolution)

Marques

SPINOX
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3012481
Enregistrée le : 07/03/2000
Expire le : 07/03/2000
Classes : 6
ANNABELLE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3003873
Enregistrée le : 28/01/2000
Expire le : 28/01/2000
Classes : 9
GLASSPHY
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99795606
Enregistrée le : 04/06/1999
Expire le : 04/06/1999
Classes : 0, 6, 38
NANOPHY
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99795607
Enregistrée le : 04/06/1999
Expire le : 04/06/1999
Classes : 0, 6, 38
DURINVAL
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1704319
Enregistrée le : 28/06/1990
Expire le : 28/06/1990
Classes : 6
ANHYSTER
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1704321
Enregistrée le : 28/06/1990
Expire le : 28/06/1990
Classes : 6
ELINVAR
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1704320
Enregistrée le : 28/06/1990
Expire le : 28/06/1990
Classes : 6