Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
IRTESS (IRTESS)

IRTESS (IRTESS)

2 RUE PROFESSEUR MARION - 21000 DIJON
03 80 72 64 50
contact@irtess.fr

Documents gratuits


Documents premium


Accords d’entreprise

01/07/2024
Accord d’entreprise relatif au positionnement salarial du poste d’assistante r
Classifications
26/06/2023
Accord d entreprise relatif au partage de la valeur et a l octroi d une prime exceptionnelle
Système de prime (autre qu'évolution)
13/02/2023
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Compte épargne temps, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Travail à temps partiel
22/11/2021
Avenant à l'accord relatif au télétravail
Télétravail
22/11/2021
Accord d'entreprise relatif au positionnement salarial du poste d'assistant.e de formation
Classifications
08/04/2021
Accord d'entreprise concernant l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Egalité salariale F/H, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Autres dispositions Egalité professionnelle
30/11/2020
Avenant de prorogation accord indemnisation forfaitaire
Télétravail
25/08/2020
Accord d'entreprise relatif au télétravail
Télétravail
01/07/2020
Un accord d'entreprise concernant l'indemnisation forfaitaire des salariés en situation de télétravail par décision gouvernementale dans le cadre de la crise sanitaire du covid-19
Autre, précisez
18/04/2019
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique