Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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28 RUE DU ROCHER - 75008 PARIS
Statuts Bilans

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Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

04/10/2017
Statuts mis à jour
- Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
- Modification(s) statutaire(s)
03/12/2015
Statuts mis à jour
- Changement de président
- Démission de directeur général
26/06/2014
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social 28 rue du Rocher 75008 Paris
- Modification(s) statutaire(s)
05/12/2013
Statuts mis à jour
- Changement de la dénomination sociale CEQUABAT
02/05/2013
Statuts mis à jour
- Changement de président
- Nomination(s) de membre(s) du directoire
- Nomination de directeur général
07/10/2009
Statuts mis à jour
- Changement de forme juridique Société à responsabilité limitée
- Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
- Nomination de président
07/10/2009
Statuts mis à jour
- Changement de forme juridique Société à responsabilité limitée
- Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
- Nomination de président
07/10/2009
Statuts mis à jour
- Changement de forme juridique Société à responsabilité limitée
- Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
- Nomination de président
18/12/2001
Statuts mis à jour
- Divers
- Transfert du siège social d'un greffe extérieur LE DECISIUM BAT A1 1 RUE MAHATMA GANDHI 13090 AIX EN PROVENCE

Bilans comptables

31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

06/03/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
24/10/2024
- Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
- Démission de membre
- Nomination(s) de membre(s) du directoire
- Changement de président
- Démission de directeur général
24/10/2024
- Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
- Démission de membre
- Nomination(s) de membre(s) du directoire
- Changement de président
- Démission de directeur général
24/10/2024
- Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
- Démission de membre
- Nomination(s) de membre(s) du directoire
- Changement de président
- Démission de directeur général
24/10/2024
- Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
- Démission de membre
- Nomination(s) de membre(s) du directoire
- Changement de président
- Démission de directeur général
24/10/2024
- Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
- Démission de membre
- Nomination(s) de membre(s) du directoire
- Changement de président
- Démission de directeur général
24/10/2024
- Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
- Démission de membre
- Nomination(s) de membre(s) du directoire
- Changement de président
- Démission de directeur général
16/04/2024
- Nomination(s) de membre(s) du directoire
- Nomination de directeur général
08/11/2002
- Changement(s) de gérant(s)
24/09/2001
29/09/1998
07/02/1997

Annonces légales parues

09/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/04/2024
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
25/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/10/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/06/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/06/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/12/2015
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
27/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/07/2014
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'activité de l'établissement principal, l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement
20/12/2013
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur la dénomination
26/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/05/2013
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
20/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/08/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/08/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/10/2009
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur la forme juridique et l'administration
21/08/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/07/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Marques

NOTRE EXPERTISE CONSTRUIT VOTRE PERFORMANCE
NOTRE EXPERTISE CONSTRUIT VOTRE PERFORMANCE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4013865
Enregistrée le : 20/06/2013
Expire le : 20/06/2013
Classes : 16, 35, 36, 37, 41, 42
QIOS
QIOS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4013493
Enregistrée le : 19/06/2013
Expire le : 19/06/2013
Classes : 16, 35, 36, 37, 41, 42
QIOS
QIOS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4003473
Enregistrée le : 07/05/2013
Expire le : 07/05/2013
Classes : 16, 35, 36, 37, 41, 42
ÉVALUATION QUALITÉ BÂTIMENT CEQUABAT
ÉVALUATION QUALITÉ BÂTIMENT CEQUABAT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3341902
Enregistrée le : 17/02/2005
Expire le : 17/02/2005
Classes : 0, 6, 7, 9, 16, 19, 36, 37, 38, 42
CEQUABAT
CEQUABAT
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR98755251
Enregistrée le : 20/10/1998
Expire le : 20/10/1998
Classes : 0, 6, 11, 19, 37, 42