Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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101 AVENUE DU MARECHAL FOCH - 59700 MARCQ-EN-BARŒUL

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Bilans comptables

31/12/2022
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

08/09/2021
26/06/2015
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
07/01/2015
- Changement de président
- Démission de directeur général
03/09/2013
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Modification(s) statutaire(s)
28/08/2012
- Renouvellement de mandat de président du conseil de surveillance
- Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
18/07/2012
- Changement de la dénomination sociale
- Modification(s) statutaire(s)
18/07/2012
- Changement de la dénomination sociale
- Modification(s) statutaire(s)
12/02/2010
- Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
- Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
11/02/2010
- Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
18/02/2009
13/11/2006
01/09/2005
30/04/2003
30/04/2003
08/11/2001
25/10/2000
15/05/1997

Annonces légales parues

14/03/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/03/2023
Jugement
Jugement modifiant le plan de redressement.
05/10/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/10/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/10/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/09/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/09/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/09/2021
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
14/01/2021
Jugement
Par jugement en date du 06/01/2021, le Tribunal de Commerce d'ARRAS a allongé la durée du plan de redressement de la SA HOME SPIRIT pour une durée de 24 mois. .
28/09/2016
Jugement
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
27/05/2016
Jugement
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ANS nomme Commissaire à l'exécution du plan SELARL R & D, prise en la personne de Maître Gilbert DECLERCQ 1,, square Saint-Jean - rue Saint-Aubert - 62000 Arras .
13/02/2015
Jugement
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, désignant administrateur SELARL R & D, prise en la personne de Maître Gilbert DECLERCQ 1,, square Saint-Jean - rue Saint-Aubert - 62000 Arras avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion, mandataire judiciaire Maître Sébastien DEPREUX, membre de la SELARL DEPREUX et associés 88/90, rue Saint-Aubert - 1, square Saint-Jean - 62000 Arras . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.
22/01/2015
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
18/09/2013
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur la forme juridique et l'administration
12/09/2012
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
02/08/2012
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur la dénomination
12/10/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/03/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/03/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/02/2010
Modifications et mutations diverses
Changement de membres du directoire Changement de nom ou domicile du dirigeant
25/02/2010
Modifications et mutations diverses
Changement de commissaire aux comptes
15/05/2009
Vente d'établissements
Achat etablissement conplementaire par une personne morale
03/03/2009
Modifications et mutations diverses
Réduction du capital Changement de nom ou domicile du dirigeant Changement de membres du conseil de surveillance
14/10/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Procédures collectives

03/03/2023
Jugement modifiant le plan de redressement
Jugement modifiant le plan de redressement.
06/01/2021
Autre jugement prononçant
Par jugement en date du 06/01/2021, le Tribunal de Commerce d'ARRAS a allongé la durée du plan de redressement de la SA HOME SPIRIT pour une durée de 24 mois. .
21/09/2016
Dépôt de l'état des créances
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
18/05/2016
Jugement de plan de redressement
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ANS nomme Commissaire à l'exécution du plan SELARL R & D, prise en la personne de Maître Gilbert DECLERCQ 1,, square Saint-Jean - rue Saint-Aubert - 62000 Arras .
28/01/2015
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, désignant administrateur SELARL R & D, prise en la personne de Maître Gilbert DECLERCQ 1,, square Saint-Jean - rue Saint-Aubert - 62000 Arras avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion, mandataire judiciaire Maître Sébastien DEPREUX, membre de la SELARL DEPREUX et associés 88/90, rue Saint-Aubert - 1, square Saint-Jean - 62000 Arras . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

Marques

HOME SPIRIT
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Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4567766
Enregistrée le : 15/07/2019
Expire le : 15/07/2019
Classes : 20, 21, 24, 27
HOME SPIRIT FRANCE
HOME SPIRIT FRANCE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4505730
Enregistrée le : 05/12/2018
Expire le : 05/12/2018
Classes : 20, 21, 24, 27
Mille et un Lits
Mille et un Lits
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3900084
Enregistrée le : 23/02/2012
Expire le : 23/02/2012
Classes : 20
Autour d'un Sofa
Autour d'un Sofa
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99819898
Enregistrée le : 19/10/1999
Expire le : 19/10/1999
Classes : 0, 11, 20