Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
CENTRE DE REHABILITATION PSYCHOSOCIALE DE BILLIERS (CRPB)
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16/12/2024
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30/10/2023
Modalités de versement de la prime décentralisée
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30/10/2023
Avenant - accord du 30 juin 1999 visant à l'aménagement et la réduction du temps de travail
Compte épargne temps
25/09/2023
Accord d'entreprise relatif aux périodes d'acquisition et de prise de congés payés
Travail à temps partiel, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
25/09/2023
Accord d'entreprise - durée quotidienne de travail à 12h00
Durée collective du temps de travail
27/03/2023
Avenant n°1 visant à l'aménagement et la réduction du temps de travail : cet
Compte épargne temps
27/03/2023
Accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion
Droit à la déconnexion et outils numériques
31/01/2022
Accord d'entreprise relatif à l'encadrement des séjours
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21/06/2021
L'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, Egalité salariale F/H