Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

OCD

33 RUE DE THEROUANNE - 59190 HAZEBROUCK
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Statuts de l’entreprise

27/02/2024
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour

Bilans comptables

31/12/2019
Bilan complet
31/12/2015
Bilan complet

Actes officiels publiés

27/02/2024
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
27/02/2024
- Liste des sièges sociaux antérieurs
15/01/2018
- Nomination de co-gérant
27/04/2010
- Changement relatif à l'objet social
- Modification(s) statutaire(s)
27/04/2010
- Changement relatif à l'objet social
- Modification(s) statutaire(s)
26/10/2007
15/05/2007
07/07/2005
21/02/2005
04/02/2004
29/11/2000
03/07/2000
16/07/1998
10/07/1997

Annonces légales parues

16/01/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
28/03/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
10/12/2023
Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.
20/12/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
09/03/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
25/03/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
28/01/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
23/01/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
09/03/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
12/04/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/03/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/01/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/10/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/07/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/06/2010
Modifications et mutations diverses
Changement d'activité
21/08/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/07/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Marques

Salon des Vignerons Independants
Salon des Vignerons Independants
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4503475
Enregistrée le : 27/11/2018
Expire le : 27/11/2018
Classes : 35, 38, 41
Salon Les vins de terroir
Salon Les vins de terroir
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4503456
Enregistrée le : 27/11/2018
Expire le : 27/11/2018
Classes : 35, 38, 41
Les vins de terroir et produits régionaux
Les vins de terroir et produits régionaux
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4489482
Enregistrée le : 08/10/2018
Expire le : 08/10/2018
Classes : 35, 38, 41
HautsDeFrance Brocante
HautsDeFrance Brocante
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4260229
Enregistrée le : 29/03/2016
Expire le : 29/03/2016
Classes : 32
La Cave de Martine
La Cave de Martine
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3382145
Enregistrée le : 20/09/2005
Expire le : 20/09/2005
Classes : 0, 33, 35, 38
Envie d'offrir
Envie d'offrir
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3365013
Enregistrée le : 09/06/2005
Expire le : 09/06/2005
Classes : 0, 35, 38, 41
ARTS D'AUJOURD'HUI SALON D'ARTS CONTEMPORAINS
ARTS D'AUJOURD'HUI SALON D'ARTS CONTEMPORAINS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3305562
Enregistrée le : 23/07/2004
Expire le : 23/07/2004
Classes : 0, 35, 38, 41
SALON DES VIGNERONS
SALON DES VIGNERONS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3116765
Enregistrée le : 09/08/2001
Expire le : 09/08/2001
Classes : 0, 35, 41, 42
SALON DES VIGNERONS INDEPENDANTS
SALON DES VIGNERONS INDEPENDANTS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3116764
Enregistrée le : 09/08/2001
Expire le : 09/08/2001
Classes : 0, 35, 41, 42