Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
04/07/2023
12/07/2021
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
28/04/2016
- Changement de président
28/04/2016
- Changement de président
24/08/2015
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
15/03/2011
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
08/01/2008
19/09/2007
22/08/2000
22/08/1997
Annonces légales parues
25/09/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/05/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
29/03/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/03/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/06/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/06/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/07/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
04/05/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
08/09/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
27/03/2011
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
06/02/2008
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
Accords d’entreprise
29/04/2025
Dérogation à la durée maximale quotidienne de travail pour les équipes de suppléance et sur l'organisation des équipes de suppléance
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Autre, précisez
05/08/2024
Pv accord nao 2024
Autre, précisez
05/08/2024
Accord relatif au télétravail
Télétravail
24/06/2024
Accord en faveur des congés payés
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
24/06/2024
Accord en faveur de la dérogation à la durée maximale quotidienne de travail pour les équipes de suppléance et sur l'organisation des équipes de suppléance
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
12/06/2023
Accord sur le compte épargne temps
Compte épargne temps
29/05/2023
Pv d'accord nao 2023
Autre, précisez
15/05/2023
Accord sur l'organisation des équipes de suppléance
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
15/05/2023
Accord en faveur des congés payés
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
08/05/2023
Accord relatif au teletravail
Télétravail
17/10/2022
Accord pour l'utilsation du vote électronique comme moyen exclusif de vote aux élections du cse
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
17/10/2022
Accord sur l'astreinte
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
11/07/2022
Accord relatif au frais de transport personnel dite "prime transport"
Système de prime (autre qu'évolution)
04/07/2022
Pv d'accord nao
Autre, précisez
02/05/2022
Accord sur le compte epargne temps
Compte épargne temps
02/05/2022
Accord sur le teletravail
Télétravail
02/05/2022
Accord relatif à la suppléance
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
02/05/2022
Accords sur les congés payés
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
05/07/2021
Prise de congés payes
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
05/07/2021
Accord relatif au treizième mois
Système de prime (autre qu'évolution)
05/07/2021
Pv d'accord nao
Autre, précisez
10/05/2021
Dérogation à la durée maximale quotidienne de travail pour les équipes de suppléance et sur l'organisation des équipes de suppléances
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
10/05/2021
Accord en faveur des conges payes
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
20/10/2020
Dérogation à la durée maximale quotidienne de travail pour la suppléance et organisation des équipes de suppléance
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
25/08/2020
Nao
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
